Les publications HAL IODE

2014

588 publication(s) :

Chapitres d'ouvrages scientifiques

: 411 -
: Introduction - Le moindre mal nécessaire
: Patrick Klaousen
: , Thierry Pichevin. Renseignement et Ethique - Le moindre mal nécessaire, Lavauzelle, pp. 13-29, 2014, Renseignement histoire et études géopolitique, 978-2702516201.

: 412 -
: Les paiements pour services environnementaux comme expression d'une relation complexe entre un outil économique et des droits de propriété
: Alexandra Langlais
: Ressources agricoles et forestières/Agriculture and Forestry Droits de propriété, économie et environnement/Property rights, economics and environment, Bruylant, pp.437-450, 2014, 9782802741800.

: 413 -
: Les paiements pour services environnementaux comme exemple de contrats environnementaux
: Alexandra Langlais
: Le contrat et l'environnement Etude de droit interne, international et européen, Presses universitaires Aix-Marseille, pp.185-215, 2014, 978-2-7314-0945-1.

: 414 -
: La propriété publique immatérielle
: Claire Malwé
: Diversités du Patrimoine : approche comparée en droit brésilien et français, Presses universitaires de Rennes, pp.47, 2014, 978-2-7535-3143-7.

: 415 -
: Notices « Intendant » et « Physiocrates »
: Anthony Mergey
: Nicolas Kada, Martial Mathieu. Dictionnaire d'administration publique, PUG, pp.275-277; 375-376, 2014, 978-2-7061-2137-1.

: 416 -
: Aperçu du (dys)fonctionnement de la justice en Indochine française : l'exemple du Laos
: Anthony Mergey
: Eric Gojosso, David Kremer, Arnaud Vergne. Les colonies : approches juridiques et institutionnelles de la colonisation de la Rome antique à nos jours, LGDJ-Lextenso éditions, pp.325-341, 2014, 9791090426368.

: 417 -
: Le réseau constitué autour d'Anthoine de Saint-Joseph et de la Concordance entre les codes civils étrangers et le Code Napoléon. Entre exaltation d'un nationalisme juridique modéré et promotion d'un fonds juridique commun
: Anthony Mergey
: Tiphaine Le Yoncourt,et Sylvain Soleil. L'idée de fonds juridique commun dans l'Europe du XIXe siècle. Les modèles, les réformateurs, les réseaux, Presses universitaires de Rennes, pp.187-221, 2014, 978-2-7535-3285-4.

: 418 -
: Les clauses sociales : le modèle européen
: Frédérique Michéa
: L’ALENA à 20 ans : un accord en sursis, un modèle en essor, Éditions IEIM, pp.373-388, 2014.

: 419 -
: Quelle promotion pour les entités infra-étatiques dans les organisations d'intégration et de coopération régionales ?
: Frédérique Michéa
: Quelle promotion pour les entités infra-étatiques dans les organisationsd'intégration et de coopération régionales ? : Les enseignements de la politique de cohésionde l'Union européenne. Collectivités territoriales et organisations régionales. De l'indifférence à l'interaction., L'Harmattan, pp.173-194, 2014, 978-2-343-05111-6.

: 420 -
: Vulnérabilité et liberté chez les personnes âgées
: Sylvie Moisdon-Chataigner
: La dépendance des personnes âgées, un défi pour l'État social, Presses universitaires de Bordeaux, pp.55-72, 2014, 978-2-86781-944-5.