Les publications HAL IODE

2014

588 publication(s) :

Chapitres d'ouvrages scientifiques

: 381 -
: L'intérêt général dans la jurisprudence de la Cour européenne des Droits de l'Homme
: Jean Dhommeaux
: Les métamorphoses de l'intérêt général, Presses universitaires de l'ICES, pp.25-82, 2014.

: 382 -
: Les recours individuels devant les neufs organes conventionnels des Nations Unies: étude comparative
: Jean Dhommeaux
: L'homme et le droit En hommage au Professeur Jean-François Flauss, Pedone, pp.271-292, 2014, 978-2-233-00712-4.

: 383 -
: Des mutations et interrogations en droit de la construction
: Gwenaëlle Durand-Pasquier
: Loi Grenelle II, Implications pratiques, Bruylant, pp.105-116, 2014, 9782802737636.

: 384 -
: Le réseau constitué autour de la Société de législation comparée (1869-1900)
: Yannick Falélavaki
: T. Le Yoncourt, A. Mergey et S. Soleil. L'idée de fonds juridique commun dans l'Europe du XIXe siècle. Les modèles, les réformateurs, les réseaux, Presses universitaires de Rennes, pp.277-290, 2014, 978-2-7535-3285-4.

: 385 -
: Définitions des ressources naturelles et implications pour la démarche juridique
: Edgar Fernandez-Fernandez, Claire Malwé, Ioan Negrutiu
: Penser une démocratie alimentaire Volume II – Proposition Lascaux entre ressources naturelles et besoins fondamentaux, INIDA, pp.71-77, 2014, 9782918382096.

: 386 -
: Les directives anticipées en France, une piste à parfaire
: Brigitte Feuillet-Le Mintier
: Las nuevas herramientas de protección jurídico-privada de las personas dependientes. Un estudio comparado, Civitas, pp.219-238, 2014, 9788447050307.

: 387 -
: Existe-t-il un statut d'État associé à l'Union européenne ?
: Catherine Flaesch-Mougin
: L'État tiers en droit de l'Union européenne, Bruylant, pp.65-104, 2014, Collection droit de l'Union européenne - Colloques, 2802739654.

: 388 -
: Les entités infra-étatiques et les instruments de l'action extérieure de l'Union européenne
: Catherine Flaesch-Mougin
: Les entités infra-étatiques et les instruments de l'action extérieure de l'Union européenne : L'exemple de la politique de coopération au développement. Collectivités territoriales et organisations régionales - De l'indifférence à l'interaction, L'Harmattan, pp.257-304, 2014, 978-2-343-05111-6.

: 389 -
: Les " Pères de l'Europe " et l'héritage du fonds juridique européen au moment des traités fondateurs
: Daniel Gadbin
: L'idée de fonds juridique commun dans l'Europe du XIXe siècle. Les modèles, les réformateurs, les réseaux, Presses Universitaire de Rennes, pp.325-351, 2014, L'univers des normes, 978-2-7535-3285-4.

: 390 -
: Densification normative et générations futures
: Emilie Gaillard
: La densification normative - Découverte d'un processus, Editions Mare et Martin, pp.211-222, 2014, 978-2-84934-113-1.