2024    2023    2022    2021    2020    2019    2018    2017    2016   


   
   


   

Revenir à la liste complète des publications pour l'année en cours


Consultez nos publications en libre accès sur HAL.

2014


588 publication(s) :

Articles avec comité de lecture de revues nationales

291 - 
Information du souscripteur
Philippe Pierre
Information du souscripteur : Cour de cassation,Chambre civile 2, 22 Mai 2014 N° 13-19.233,Société Suravenirc/Epoux B, Numéro JurisData : 2014-011647. Responsabilité civile et assurances, 2014, 9, pp.32-33.
 Reprint request: Subject to availability
292 - 
L'intelligibilité de l'acte s'entend aussi de sa compréhension linguistique
Philippe Pierre
L'intelligibilité de l'acte s'entend aussi de sa compréhension linguistique : ass. 1re civ., 13 mai 2014, n° 13-13.509 : JurisData n° 2014-009380 ; JCP N 2014, n° 21, act. 628. La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2014, 43, pp.1311.
 Reprint request: Subject to availability
293 - 
Entre utilité et conventionnalité, le tandem des primes d'assurance-vie exagérées
Philippe Pierre
La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2014, 47, pp.1338.
 Reprint request: Subject to availability
294 - 
L’incidence du comportement du client sur la responsabilité des professionnels du droit
Philippe Pierre
Revue Lamy Droit civil, 2014, 121, pp.13-16.
 Reprint request: Subject to availability
295 - 
Manquements au devoir de conseil : quelles réparations ?
Philippe Pierre
Manquements au devoir de conseil : quelles réparations ? : Cass. 1re civ., 2 juill. 2014, n° 12-28.615 et n° 13-17.280 : JurisData n° 2014-014858. La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2014, 51-52, pp.1383.
 Reprint request: Subject to availability
296 - 
La nomenclature : une dynamique ?
Philippe Pierre
Gazette du Palais, 2014, 358-361, pp.11-15.
 Reprint request: Subject to availability
297 - 
La spécificité du préjudice d'angoisse face aux risques hypothétiques
Yohann Quistrebert
Revue juridique de l'Ouest , 2014, NS, pp.57-90.
 Reprint request: Subject to availability
298 - 
Le plan d'action UE-Maroc précise les contours du statut avancé
Cécile Rapoport
RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2014, pp.183-184.
 Reprint request: Subject to availability
299 - 
Partenariat oriental - Bilan mitigé du Sommet de Vilnius
Cécile Rapoport
RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2014, pp.185.
 Reprint request: Subject to availability
300 - 
Politique d'élargissement de l'Union européenne
Cécile Rapoport
RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2014, pp.186-187.
 Reprint request: Subject to availability


Exporter les données affichées en CSV Exporter les données affichées en RTF