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2014
588 publication(s) :
Articles avec comité de lecture de revues nationales
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A l'orée du droit des marchands : les parères
- Edouard Richard
- Revue d'histoire des facultés de droit et de la culture juridique, du monde des juristes et du livre juridique, 2014, 33, pp.155-217.
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- 302 -
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Les autotests : état des lieux et enjeux
- Aurélien Rissel
- RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2014, 1, pp.107-119.
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- 303 -
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Essai sur la nature juridique de la reconnaissance de dette
- Aurélien Rissel
- RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2014, 2, pp.253-274.
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- 304 -
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Effets de la résiliation du contrat de maîtrise d'œuvre sur la rémunération due
- Olivia Sabard
- L'essentiel Droit des contrats, 2014, 1, pp.7.
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- 305 -
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Responsabilité contractuelle d'un service de santé au travail
- Olivia Sabard
- Responsabilité contractuelle d'un service de santé au travail : Cass. 1re civ., 19 déc. 2013, n° 12-25056, Association Santé au travail en Mayenne c/ Sté Pré en Pail menuiserie agencement ébénisterie, FS-PBI. L'essentiel Droit des contrats, 2014, 2, pp.7.
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- 306 -
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Responsabilité contractuelle de l'avocat et perte de chance
- Olivia Sabard
- L'essentiel Droit des contrats, 2014, 2, pp.7.
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- 307 -
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Responsabilité du transporteur aérien
- Olivia Sabard
- Responsabilité du transporteur aérien : Cass. 1re civ., 15 janv. 2014, n° 11-21394, Sté Air France-Klm c/ Melle X, F-PBI Cass. 1re civ., 15 janv. 2014, n° 11-27962, Sté Aigle azur transports aériens et a. c/ Époux X, F-PB. L'essentiel Droit des contrats, 2014, 3, pp.6.
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- 308 -
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Préjudice consécutif au défaut d'information du médecin
- Olivia Sabard
- Préjudice consécutif au défaut d'information du médecin : Cass. 1re civ., 23 janv. 2014, n° 12-22123, Mme X c/ M. Y, FS-PBRI. L'essentiel Droit des contrats, 2014, 3, pp.1.
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- 309 -
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Restitutions consécutives à la résolution
- Olivia Sabard
- L'essentiel Droit des contrats, 2014, 4, pp.5.
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- 310 -
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Responsabilité du prestataire de services d'investissement
- Olivia Sabard
- Responsabilité du prestataire de services d'investissement : Cass. com., 4 févr. 2014, n° 13-10630, Sté banque privée 1818 c/ Mme X, F-PB. L'essentiel Droit des contrats, 2014, 4, pp.6.
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