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2013
605 publication(s) :
Articles avec comité de lecture de revues nationales
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L'arrêt Erika : un arrêt novateur à plus d'un titre
- Marion Bary
- L'arrêt Erika : un arrêt novateur à plus d'un titre : Cour de cassation, Chambre criminelle, 25 septembre 2012, pourvoi numéro 10-82.938. Revue Lamy Droit civil, 2013, 102, pp.19-24.
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La victoire du Renard sur l’Alphea : un exploit méconnu dans l’histoire maritime impériale (10 septembre 1813)
- Alain Berbouche
- Revue du souvenir napoléonien, 2013, 496, pp.34-39.
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Retour sur un classique. Quelques remarques sur la catégories des principes généraux du droit de l'Union européenne
- Brunessen Bertrand
- Revue française de droit administratif, 2013, 6, pp.1217-1230.
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Droit des produits de santé : bilan 2012 ,2e partie
- Bénédicte Beviere
- Les Petites Affiches, 2013, 146, pp.4-14.
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Ethique et droit du vivant
- Bénédicte Beviere
- Revue générale de droit médical, 2013, 48, pp.293-330.
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Ethique et droit du vivant
- Bénédicte Beviere
- Revue générale de droit médical, 2013, 49, pp.343-376.
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La télévision sans frontières avec Internet : interactions et ordres juridiques
- Annie Blandin-Obernesser
- La Revue des Sciences de Gestion, 2013, 263-264, pp.117-123.
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La télévision sans frontières avec Internet : interactions et ordres juridiques
- Annie Blandin
- La Revue des Sciences de Gestion, 2013, 263-264, pp.117-123.
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L'évolution des prérogatives juridictionnelles de l'intendant de la Marine à Brest à travers les conflits de juridictions de 1780 à 1791 (Première partie)
- David Bodennec
- Revue juridique de l'Ouest , 2013, 2013/1, pp.29-78.
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Détermination de la qualité d'hébergeur : voyage en eaux troubles
- Maryline Boizard
- Revue Lamy Droit civil, 2013, 101, pp.18-22.
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