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2013
605 publication(s) :
Articles avec comité de lecture de revues nationales
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Chronique QPC, mai-août 2012,Suite et fin
- Julien Bourdoiseau
- Les Petites Affiches, 2013, 61, pp.5.
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Perte de chance de vie
- Julien Bourdoiseau
- Perte de chance de vie : Cour de cassation, Chambre criminelle, 26 mars 2013, pourvoi numéro 12-82.600, Juris-Data numéro 2013-007338. La Semaine juridique. Édition générale, 2013, 19, pp.922.
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Chronique QPC (septembre-décembre 2012)
- Julien Bourdoiseau
- Les Petites Affiches, 2013, 140, pp.6-27.
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- 114 -
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Chronique QPC (janvier - avril 2013)
- Julien Bourdoiseau
- Les Petites Affiches, 2013, 180, pp.9.
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- 115 -
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Perte de chance et recours des tiers payeurs
- Julien Bourdoiseau
- Les Petite Affiches, 2013, 218, pp.43-48.
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Nicolas Bergasse et la souveraineté de la raison universelle
- Thérence Carvalho
- Journal of interdisciplinary history of ideas, 2013, 2 (1), pp.1-23.
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Définir l'affectation? Réflexion sur la notion d'affectation sous le prisme de la volonté et de l'intérêt
- Caroline Cassagnabere
- Revue juridique de l'Ouest , 2013, 2, pp.159-179.
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La notion d'incapacité totale et définitive dans une assurance emprunteur
- Philippe Casson
- L'essentiel Droit des assurances, 2013, 3, pp.5.
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L'obligation de mise garde du souscripteur de l'assurance emprunteur
- Philippe Casson
- L'essentiel Droit des assurances, 2013, 4, pp.4.
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La définition de l'invalidité, encore et toujours
- Philippe Casson
- L'essentiel Droit des assurances, 2013, 5, pp.5.
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