Les publications HAL IODE

2016

437 publication(s) :

Rapports de recherche

: 431 -
: Petites exploitations agricoles : quels soutiens de la puissance publique ?
: Lamine Défoukouémou Himbé, Loic Rognan, Laetitia de Monicault, Vincent Demange
: [Rapport de recherche] ENA. 2016.

: 432 -
: La réalité de deux principes de protection du corps dans le cadre de la biomédecine : La dignité et la non patrimonialité Etude internationale et pluridisciplinaire
: Brigitte Feuillet-Liger, Kristina Orfali
: La réalité de deux principes de protection du corps dans le cadre de la biomédecine : La dignité et la non patrimonialité Etude internationale et pluridisciplinaire. [Rapport de recherche] Mission de recherche Droit et Justice. 2016.

: 433 -
: Suggestion de loi sur la protection des droits des personnes intersexuées
: Benjamin Moron-Puech, Mila Petkova, Marie-Xavière Catto, Clément Cousin
: [Rapport Technique] Sénat. 2016.

Thèses

: 434 -
: La protection intégrée des eaux souterraines en droit de l'Union Européenne The integrated protection of groundwater in European Union Law
: Adrien Bodart
: La protection intégrée des eaux souterraines en droit de l'Union Européenne. Droit. Université de Rennes, 2016. Français. ⟨NNT : 2016REN1G026⟩.

: 435 -
: Vers une redéfinition de l'acte médical Redefining the medical act
: Clément Cousin
: Vers une redéfinition de l'acte médical. Droit. Université de Rennes, 2016. Français. ⟨NNT : 2016REN1G017⟩. ⟨tel-01425982v3⟩

: 436 -
: La fiducie et l'entrepreneur Fiducie and Entrepreneurship under French law
: Baptiste Ody
: La fiducie et l'entrepreneur. Droit. Université de Rennes, 2016. Français. ⟨NNT : 2016REN1G012⟩.

: 437 -
: Etude comparée entre les sociétés fermées à risque limité de droits français et hongkongais : contribution à la réflexion sur la simplification du droit français des sociétés Comparative study between French and Hong Kong private companies with limited liability. : suggestions to simplify French company law
: Nathalie Tortellier
: Etude comparée entre les sociétés fermées à risque limité de droits français et hongkongais : contribution à la réflexion sur la simplification du droit français des sociétés. Droit. Université de Rennes, 2016. Français. ⟨NNT : 2016REN1G002⟩.