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publications en libre accès sur HAL.
2016
437 publication(s) :Chapitres d'ouvrages scientifiques
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Sociétés pluri-professionnelles d'exercice
- Philippe Pierre, Yann Judeau
- Jurisclasseur Notarial Formulaire, Notariat (fasc. 228), LexisNexis, 2016.
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Rugby et responsabilité civile. Petit abécédaire jurisprudentiel
- Philippe Pierre
- Véronique Bouchard, Brigitte Feuillet. Mélanges en l’honneur de Francis Kernaleguen, Presses universitaires de Rennes, pp.293-322, 2016, 978-2-7535-5124-4.
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La simplification du droit de l'environnement et l'environnement du droit
- Adélie Pomade
- Isabelle Doussan. Les futurs du droit de l'environnement. Simplification, modernisation, régression ?, Bruylant, pp.327-340, 2016, Droit(s) et développement durable, 978-2-8027-5204-2.
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Le Liban et la peine de mort
- Fabienne Quillere Majzoub, Tarek Majzoub
- Le Liban et la peine de mort : en attendant l’abolition …. Sébastien Touzé (dir.). L’abolition universelle de la peine de mort – Actes du colloque des 9 et 11 octobre 2014, Pédone, pp. 149-168, 2016, Publications de l’IIDH/Fondation René Cassin.
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Les catégories organiques du droit primaire de l'Union européenne
- Cécile Rapoport
- Les catégories organiques du droit primaire de l'Union européenne: Institutions, organes, organismes.. Brunessen Bertrand. Les catégories juridiques du droit de l'Union européenne , Bruylant, pp.95-126, 2016, Collection de droit de l'Union européenne, 978-2-8027-5115-1.
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Frais de premier établissement (XIXe s.)
- Edouard Richard
- Didier Bensadon; Nicolas Praquin; Béatrice Touchelay. Dictionnaire historique de comptabilité des entreprises, Presses universitaires du Septentrion, pp.170, 2016, 978-2-7574-1131-5.
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Réserve légale. Du principe à sa réalisation (XIXe s.-XXe s.)
- Edouard Richard
- Didier Bensadon; Nicolas Praquin; Béatrice Touchelay. Dictionnaire historique de comptabilité des entreprises, Presses universitaires du Septentrion, pp.71-72, 2016, 978-2-7574-1131-5.
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Composition du dividende. Intérêt statutaire premier dividende (1818-1966)
- Edouard Richard
- Didier Bensadon; Nicolas Praquin; Béatrice Touchelay. Dictionnaire historique de comptabilité des entreprises, Presses universitaires du Septentrion, pp.212, 2016, 978-2-7574-1131-5.
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Définition et calcul du dividende. Dividende (XVIIe s.-XXIe s.)
- Edouard Richard
- Didier Bensadon; Nicolas Praquin; Béatrice Touchelay. Dictionnaire historique de comptabilité des entreprises, Presses universitaires du Septentrion, pp.213-214, 2016, 978-2-7574-1131-5.
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Superdividende. Second dividende (XIXe s.-XXIe s.)
- Edouard Richard
- Didier Bensadon; Nicolas Praquin; Béatrice Touchelay. Dictionnaire historique de comptabilité des entreprises, Presses universitaires du Septentrion, pp.224-226, 2016, 978-2-7574-1131-5.
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