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2016
437 publication(s) :
Chapitres d'ouvrages scientifiques
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Un avant-goût de L’Argent : la question du rôle des syndicats dans le placement des titres de sociétés
- Edouard Richard
- Véronique Bouchard; Brigitte Feuillet-Liger. Mélanges en l’honneur de Francis Kernaleguen, Liber amicorum, Presses universitaires de Rennes, pp.293-320, 2016, 978-2-7535-5124-4.
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Les responsabilités liées à l'immeuble bâti
- Olivia Sabard
- Les responsabilités liées à l'immeuble bâti : Rapport français. Fabrice Leduc et Philippe Pierre. L'immeuble et la responsabilité. Recueil des travaux du Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité civile et l’Assurance (GRERCA), Bruylant, pp.245-255, 2016, collection du GRERCA, 978-2-8027-5660-6.
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Un exemple de protectionnisme colonial : l'assujettissement du vignoble tunisien par la France (1890-1933)
- Olivier Serra
- Les politiques commerciales vinicoles d'hier à aujourd'hui. Histoire et actualités du droit viticole, Féret, pp.143-151, 2016, 978-2-35156-184-3.
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Introduction
- Olivier Serra
- Les politiques commerciales vinicoles d'hier à aujourd'hui. Histoire et actualités du droit viticole, Féret, pp.5-10, 2016, 9782351561843.
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« Éclaircir la religion du Juge ». L’expertise d’écritures et signatures en matière civile au XVIIIe siècle
- Sylvain Soleil
- Véronique Bouchard; Brigitte Feuillet-Liger. Mélanges en l’honneur de Francis Kernaleguen, Liber amicorum, Presses universitaires de Rennes, pp.149-164, 2016, 978-2-7535-5124-4.
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Les valeurs du Conseil de l'Europe appliquées à Internet
- Sandrine Turgis
- Annie Blandin-Obernesser. Droits et souveraineté numérique en Europe, Bruylant, pp.17-30, 2016, Rencontres européennes, 9782802753469.
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L'information d'actualité au prisme du droit à l'expression
- Sandrine Turgis
- Presses universitaires de Franche-Comté. Informer avec internet : reprises et métamorphoses de l'information , , pp. 85-96, 2016, Annales littéraires de l'Université de Franche-Comté, 9782848675688.
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La composition pénale : la juste mesure
- Edouard Verny
- Véronique Bouchard, Brigitte Feuillet. Mélanges en l’honneur de Francis Kernaleguen, Presses universitaires de Rennes, pp.217-225, 2016, 978-2-7535-5124-4.
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Les limites juridiques s’imposant au médecin du travail en matière d’inaptitude
- Véronique Wester-Ouisse
- Marion Del Sol, Franck Héas. Variations sur et autour de l’inaptitude en santé-travail, Octares éditions, pp.69-94, 2016, collection "Le travail en débats", 978-2-36630-047-5.
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Responsabilité résultant de la fonction d'authentificateur du notaire
- Jeanne de Poulpiquet, Philippe Pierre
- Jurisclasseur Notarial Formulaire, fasc. 2, LexisNexis, 2016, Responsabilité notariale.
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