2024    2023    2022    2021    2020    2019    2018    2017    2016   


   
   


   

Revenir à la liste complète des publications pour l'année en cours


Consultez nos publications en libre accès sur HAL.

2016


437 publication(s) :

Communications

281 - 
La diplomatie internationale du Parlement européen, levier de parlementarisation de l'Union européenne ? Etude à partir du cas ukrainien
Marie-Cécile Cadilhac
La diplomatie internationale du Parlement européen, levier de parlementarisation de l'Union européenne ? Etude à partir du cas ukrainien . La parlementarisation des organisations régionales d'intégration dans le contexte international, Institut de l'Ouest : Droit et Europe (IODE) UMR CNRS 6262; Université de Rennes 1, Sep 2016, Rennes, France.
 Reprint request: Subject to availability
282 - 
Le serment dans la société franque : innovation germanique ou continuité romaine ?
Christophe Camby
Le sacré et la parole, le serment au Moyen-Âge, Centre d'Etudes Supérieures de Civilisation Médiévale, Oct 2016, Poitiers, France.
 Reprint request: Subject to availability
283 - 
Obliger une cité : le serment public entre empire romain et période franque
Christophe Camby
Journées internationales de la Société d’Histoire du Droit, Société d’Histoire du Droit, Jun 2016, Fribourg, Suisse.
 Reprint request: Subject to availability
284 - 
Droit pénal et légalité d'exception
Eloi Clément
Etats d'exception, Apr 2016, Vannes, France.
 Reprint request: Subject to availability
285 - 
Aspects procéduraux : qui, quand, comment ?
Cristina Corgas-Bernard, Marie-Christine Leprince, Bertrand Couderc
États généraux du dommage corporel. 2006-2016 Recours des tiers payeurs poste par poste, évolution ou révolution ?, Conseil national des barreaux, Nov 2016, Paris, France.
 Reprint request: Subject to availability
286 - 
Dommage corporel et responsabilité contractuelle
Cristina Corgas-Bernard
Des spécificités de l’indemnisation du dommage corporel. Séminaire du GRERCA, Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l’assurance (GRERCA), Dec 2016, Chambéry, France.
 Reprint request: Subject to availability
287 - 
The legal construction of fact, between rhetoric and roman law
Nicolas Cornu Thénard
The Discovery of the Fact, Center for the Study of Ancient Religions and the Stevanovich Institute on the Formation of Knowledge, University of Chicago, Apr 2016, Chicago, United States.
 Reprint request: Subject to availability
288 - 
Quel statut juridique pour les systèmes d’armes létaux autonomes ?
Didier Danet
Télé-opération, automatisme, autonomie en robotique militaire : de quoi parle-t-on ?, Dec 2016, Issy-les-Moulineaux, France.
 Reprint request: Subject to availability
289 - 
Robotisation du champ de bataille : un changement de paradigme ?
Didier Danet
Ruptures ! Nouvelles technologies, nouvelles menaces : maîtrise des effets, Ecole millitaire de PARIS, May 2016, PARIS, France.
 Reprint request: Subject to availability
290 - 
Collectivités locales et “Cloud souveraine” : une interdiction inapplicable ?
Didier Danet
Colloque Cybersécurité et collectivités locales, La Chair Cyberdéfense et Cybersécurité Saint-Cyr, Sogeti, Thales; Région Bretagne; Ville de Vannes, Dec 2016, VANNES, France.
 Reprint request: Subject to availability


Exporter les données affichées en CSV Exporter les données affichées en RTF