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2016
437 publication(s) :
Communications
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Conflictualité dans l’espace numérique : éléments du programme de recherche des ESCC
- Didier Danet
- International Seminar on Military Science, Jul 2016, Yokosuka, Japon.
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Réforme du droit des obligations : les effets du contrat à l’égard des tiers
- Caroline Delahais
- Journées doctorales « La réforme du droit des contrats et des obligations : Les promesses de l’aube », May 2016, Rennes, France.
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Les petites et moyennes entreprises dans l’espace méditerranéen
- Jean-Marie Delpérier
- 8e Convention internationale des juristes de la méditerranée, Fondation pour le droit continental et de l'association Henri Capitant, Oct 2016, Madrid, Espagne.
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La transmission de l'entreprise
- Jean-Marie Delpérier
- 8e Convention internationale des juristes de la méditerranée, Fondation pour le droit continental et de l'association Henri Capitant, Oct 2016, Madrid, Espagne.
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Le titre préliminaire du Code civil de lege ferenda
- Richard Desgorces
- Le titre préliminaire du Code civil de lege ferenda. Le titre préliminaire du Code civil de lege ferenda, Faculté de droit de Strasbourg, May 2016, Strasbourg, France.
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La pensée juridique de Marcel Planiol
- Richard Desgorces
- Journée d'étude Marcel Planiol, IODE UMR CNRS 6262, May 2016, Rennes, France.
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Aspects juridiques de la résidence de la personne en fin de vie
- Richard Desgorces
- Congrès de l'Union nationale des associations pour l'accompagnement et le développement des soins palliatifs, UNASP, Oct 2016, Bastia, France.
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Conclusions
- Richard Desgorces
- Journée d’étude de Droit international privé Bertrand d’Argentré, Jun 2016, Nantes, France.
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L’évolution législative et la loi du 2 février 2016 créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie
- Richard Desgorces
- La journée des soins palliatifs en Île-de-France, Le plan, la loi, les acteurs, May 2016, Paris, France.
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L’évaluation du dommage corporel : dialogue du juge et de l’expert
- Matthieu Develay
- Des spécificités de l’indemnisation du dommage corporel, Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l’assurance (GRERCA), Dec 2016, Chambéry, France.
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