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2016
437 publication(s) :
Chapitres d'ouvrages scientifiques
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Les assurances de la construction
- Cédric Coulon
- Les assurances de la construction : Rapport de synthèse. Fabrice Leduc et Philippe Pierre. L'immeuble et la responsabilité. Recueil des travaux du Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité civile et l’Assurance (GRERCA), Bruylant, pp.109-117, 2016, collection du GRERCA, 978-2-8027-5660-6.
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Un juriste breton du XVIIIe siècle, Poullain du Parc
- Marie-Yvonne Crépin
- Véronique Bouchard; Brigitte Feuillet-Liger. Mélanges en l’honneur de Francis Kernaleguen, Liber amicorum, Presses universitaires de Rennes, pp.227-236, 2016, 978-2-7535-5124-4.
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Quelle base industrielle et technologique pour la souveraineté numérique ?
- Didier Danet
- Quelle base industrielle et technologique pour la souveraineté numérique ?
. Annie Blandin. Droits et souveraineté numérique en Europe, Bruylant, pp.125-142, 2016, Rencontres européennes, 9782802753469.
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L’analyse comparée du traitement de l’inaptitude par les droits du travail et de la fonction publique
- Gilles Dedessus Le Moustier, Nathalie Dedessus-Le Moustier
- Marion Del Sol, Franck Héas. Variations sur et autour de l’inaptitude en santé-travail, Octares éditions, pp.13-28, 2016, collection "Le travail en débats", 978-2-36630-047-5.
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Le traitement juridique de l’inaptitude en droit du travail et en droit de la fonction publique : analyse comparée
- Nathalie Dedessus-Le Moustier Dedessus-Le-Moustier, Gilles Dedessus Le Moustier
- M. Del Sol; F. Héas. Variations sur et autour de l’inaptitude en santé-travail, Editions Octarès, pp.13-21, 2016.
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Les outils de la prévention collective
- Benoit Dorémus, Laurence Marescaux
- Les outils de la prévention collective . Marion Del Sol, Franck Héas. Variations sur et autour de l’inaptitude en santé-travail, Octares éditions, pp.147-168, 2016, collection "Le travail en débats", 978-2-36630-047-5.
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Les responsabilités liées à l'immeuble bâti
- Gwenaëlle Durand-Pasquier
- Les responsabilités liées à l'immeuble bâti : Rapport de synthèse. Fabrice Leduc et Philippe Pierre. L'immeuble et la responsabilité. Recueil des travaux du Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité civile et l’Assurance (GRERCA), Bruylant, pp.197-211, 2016, collection du GRERCA, 978-2-8027-5660-6.
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La responsabilité du bricoleur cédant son bien
- Gwenaëlle Durand-Pasquier
- Véronique Bouchard, Brigitte Feuillet. Mélanges en l’honneur de Francis Kernaleguen, Presses universitaires de Rennes, pp.269-284, 2016, 978-2-7535-5124-4.
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Les préjudices réparables
- Gwenaëlle Durand-Pasquier
- Les préjudices réparables : Rapport français. Olivier Gout, Stéphanie Porchy-Simon. La responsabilité liée aux activités juridiques. Recueil des travaux du Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité civile et l'Assurance (GRERCA), Bruylant, pp.151-160, 2016, 9782802755531.
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Quelle responsabilité "politique" du chef de l'Etat français du fait de son action européenne ?
- Sarah Durelle-Marc
- Christophe Geslot; Pierre-Yves Monjal; Jean Rossetto. La responsabilité politique des exécutifs des Etats membres du fait de leur action européenne, Bruylant, pp.185-200, 2016, Rencontres européennes, 978-2-8027-5475-6.
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