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publications en libre accès sur HAL.
2016
437 publication(s) :Chapitres d'ouvrages scientifiques
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Fondements et vecteurs politiques du genre. Entre modernité et postmodernité
- Joël Hautebert
- Le droit à l’épreuve du genre, PULIM, 2016, 978-2-84287-686-9.
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Observations conclusives sur la justice climatique
- Nathalie Hervé-Fournereau, Jochen Sohnle
- MICHELOT A. (dir). Justice climatique / Climate Justice Enjeux et perspectives / Challenges and perspectives, Larcier, p. 355-363, 2016.
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The principles of protection of the human body in French law: the determining influence of biomedicine
- Francis Kernaleguen
- Brigitte Feuillet, Kristina Orfali, Geneviève Schamps. Protecting the human body: legal and bioethical perspectives from around the world, Bruylant, pp.149, 2016, collection Droit bioéthique et société, 9782802751656.
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Réalité(s) du principe de dignité humaine dans la jurisprudence française : principe dominant ou dominateur ?
- Francis Kernaleguen
- Brigitte Feuillet, Kristina Orfali. La dignité de la personne : quelles réalités ? Panorama international, Bruylant, pp.93-108, 2016, collection Droit bioéthique et société, 9782802754091.
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Les paiements pour services environnementaux comme réponse pertinente en faveur d’une agriculture durable ?
- Alexandra Langlais
- M.-L. Demeester, V. Mercier (sous la dir.). Agriculture durable : contributions juridiques, scientifiques et économiques pour l’élaboration d’un cadre normatif, I, PUAM, pp. 395-411, 2016.
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Justice administrative et légitimité : histoire d’un débat
- Tiphaine Le Yoncourt
- Raphaël Matta-Duvignau; Mickaël Lavaine. L’efficacité de la justice administrative. A la recherche d’une légitimité renouvelée, Mare & Martin, pp.33-65, 2016, 978-2-84934-245-9.
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De quelques réflexions sur l’article 48 du Code de procédure civile, envisagé au travers de « la loi du maximum de différence entre le droit du Traité et la loi interne »
- François Leborgne
- Véronique Bouchard; Brigitte Feuillet-Liger. Mélanges en l’honneur de Francis Kernaleguen, Liber amicorum, Presses universitaires de Rennes, pp.191-216, 2016, 978-2-7535-5124-4.
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Avant-propos. Quel couple franco-allemand, pour quelle Europe ?
- Stéphane Leclerc
- Jean-Manuel Larralde; Les 50 ans du traité de l'Élysée, 1963-2013 : le couple franco-allemand dans la construction européenne [Actes des 7es Rencontres européennes de Caen, 27 septembre 2013], L'Harmattan, pp.13-16, 2016, 978-2-343-06626-4.
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The Kyoto Protocol : Carbon Pricing and Trade Prospect
- Marion Lemoine-Schonne
- Paolo Davide Farah; Elena Cima. China’s Influence on Non-Trade Concerns in International Economic Law, Routledge, pp. 158-169, 2016, Global Law and Sustainable Development, 9781409448488.
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Influence & territoire
- Gilles Lhuilier, Florian Favreau
- GUILHON A., MOINET N. (dir.). Intelligence Économique, Pearson,, 32 p., 2016.
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