Les publications HAL IODE

2016

437 publication(s) :

Communications

: 261 -
: La réforme du droit d’auteur dans la société de l’information : une histoire de norme(s)
: Alexandra Bensamoun
: La réforme du droit d’auteur dans la société de l’information : une histoire de norme(s). La réforme du droit d’auteur dans la société de l’information, Centre d’études et de recherche en droit de l’immatériel (CERDI), Dec 2016, Sceaux, France.

: 262 -
: El concepto de comunicación al público, posiciones francesas
: Alexandra Bensamoun
: Congreso internacional, Ministerio de Educación, Cultura y Deporte, Oct 2016, Madrid, España.

: 263 -
: Les atteintes 2.0 à la personne et à la vie personnelle
: Alexandra Bensamoun
: Colloque Les données personnelles face aux libertés fondamentales, Université de Rennes 1 - Faculté de droit et de science politique; Laboratoire IODE, Sep 2016, RENNES, France.

: 264 -
: L'intégration administrative : la parlementarisation face à l'Europe des administrations
: Brunessen Bertrand
: L'intégration administrative : la parlementarisation face à l'Europe des administrations . La parlementarisation des organisations régionales d'intégration dans le contexte international, Institut de l'Ouest : Droit et Europe (IODE) UMR CNRS 6262; Université de Rennes 1, Sep 2016, Rennes, France.

: 265 -
: L'évolutionnisme de la dialectique du droit matériel et du droit constitutionnel
: Brunessen Bertrand
: Les nouveaux modes de production de droit en droit de l'Union européenne. La dialectique du droit institutionnel et du droit matériel., IODE (UMR CNRS 6262), May 2016, Rennes, France.

: 267 -
: La protection juridique de la personne née d’une PMA impliquant un tiers
: Jean-René Binet
: La protection de la personne née d’une PMA impliquant un tiers, Faculté de droit de Metz, Jun 2016, Metz, France.

: 269 -
: Les questions institutionnelles dans la construction du droit européen du numérique
: Annie Blandin-Obernesser
: Les nouveaux modes de production de droit en droit de l'Union européenne. La dialectique du droit institutionnel et du droit matériel., IODE (UMR CNRS 6262), May 2016, Rennes, France.

: 270 -
: Internet des objets : la nouvelle fragilité ?
: Maryline Boizard, Jean-Louis Lanet
: Internet des objets : la nouvelle fragilité ?: Atelier. Forum international de la cybersécurité, Région Nord-Pas de Calais, Euratechnologies, la Gendarmerie nationale, CEIS, Jan 2016, Lille, France.