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2016
437 publication(s) :
Chapitres d'ouvrages scientifiques
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Les contrats extractifs (Pétrole, Gaz, Mines)
- Gilles Lhuilier
- H. Lesguillons (Dir). Lamy Contrats internationaux « Partie II : Gestion contractuelle », 24 p., 2016.
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Objet du droit d'auteur. Titulaires du droit d'auteur. Agents publics
- Claire Malwé
- Objet du droit d'auteur. Titulaires du droit d'auteur. Agents publics: (CPI, art. L. 111-1, al. 3). JurisClasseur Propriété littéraire et artistique, Lexis 360, pp.Fasc. 1187, 2016.
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Noms publics et droit des marques
- Claire Malwé
- Noms publics et droit des marques . Institut Universitaire Varenne. Le nom : Administrations, droit et contentieux administratifs , 20, LGDJ, pp. 45, 2016, Colloques & Essais, 978-2-37032-054-4.
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La loi santé devant le Conseil constitutionnel
- Marie Mesnil
- La loi santé devant le Conseil constitutionnel : À propos de la décision n°2015-727 DC du 21 janvier 2016. Anne Laude; Didier Tabuteau. La loi de modernisation de notre système de santé, Presses de l'EHESP, pp.455-475, 2016, 978-2-8109-0510-2.
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Les catégories juridiques du droit social de l'Union européenne
- Frédérique Michéa
- Brunessen Bertrand. Les catégories juridiques du droit de l'Union européenne , Bruylant, pp.249-295, 2016, Collection de droit de l'Union européenne, 978-2-8027-5115-1.
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La "fondamentalité" des droits sociaux en droit de l'Union européenne
- Frédérique Michéa
- Editions de l'Université fédérale de Rio Grande FURG. Justice socio-environnementale et droits humains - Justiça Socioambiental e Direitos Humanos, pp. 311-332, 2016.
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Vers la naissance de « vrais » principes de droit privé en droit de l’environnement
- Patrick Morvan
- Mustapha Mekki. Les notions fondamentales de droit privé à l'épreuve des questions environnementales, Bruylant, pp.64-93, 2016, 978-2-8027-5403-9.
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L’assurance retraite : lever les obstacles à la réforme ?
- Patrick Morvan
- Michel Borgetto; Anne-Sophie Ginon; Frédéric Guiomard. Quelle(s) protection(s) sociale(s) demain ?, Dalloz, pp.181, 2016, 9782247160877.
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Semences indigènes et biodiversité. Enjeux pour la formulation d'une régulation juridique appropriée
- Reina Patricia Mahe Guzman Aguilera
- Noëline R. Rakotoarisoa; Stephen Blackmore; Bernard Riera. Quels botanistes pour le 21è siècle ? Métiers, enjeux et opportunités, United Nations Educational, Scientific and Cultural Organisation (UNESCO), pp.54-58, 2016, 978-92-3-100120-8.
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Avant-Propos
- Philippe Pierre, Fabrice Leduc
- Fabrice Leduc et Philippe Pierre. L'immeuble et la responsabilité. Recueil des travaux du Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité civile et l’Assurance (GRERCA), Bruylant, pp.5, 2016, collection du GRERCA, 978-2-8027-5660-6.
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