Les publications HAL IODE

2016

437 publication(s) :

Articles avec comité de lecture de revues nationales

: 171 -
: Catégorisation de l'assurance santé complémentaire : attention danger(s)
: Marion del Sol
: Catégorisation de l'assurance santé complémentaire : attention danger(s) : Chronique de protection sociale complémentaire. Droit Social, 2016, 9, pp.760.

Articles sans comité de lecture de revues nationales

: 174 -
: Bonaventure Chailland, procureur du roi en la maîtrise particulière des Eaux et Forêts de Rennes sous le règne de Louis XV : un praticien du droit forestier
: Thierry Hamon
: Mémoires de la Société d'Histoire et d'archéologie de Bretagne, 2016, 94, pp.455-491.

Chapitres d'ouvrages scientifiques

: 175 -
: Les contrats onéreux et les relations familiales... vingt ans après
: Véronique Barabé-Bouchard
: Les contrats onéreux et les relations familiales.. vingt ans après. Véronique Bouchard, Brigitte Feuillet. Mélanges en l’honneur de Francis Kernaleguen, Presses universitaires de Rennes, pp.77-88, 2016, 978-2-7535-5124-4.

: 176 -
: Quelques incidences prévisibles en droit patrimonial de la famille du droit reconnu à l’associé nu-propriétaire sur les dividendes prélevés sur les réserves
: Véronique Barabé-Bouchard
: Quelques incidences prévisibles en droit patrimonial de la famille du droit reconnu à l’associé nu-propriétaire sur les dividendes prélevés sur les réserves : l'ingénierie sociétaire et patrimoniale. François-Xavier Lucas; Renaud Mortier; Hervé Synvet. Mélanges en l’honneur du Professeur Henri Hovasse, LexisNexis, pp.459-46, 2016, 978-2-7110-2301-1.

: 177 -
: Sociétés familiales : l’ère de l’héritage virtuel ?
: Véronique Barabé-Bouchard
: François Dubet. Léguer, hériter, La Découverte, pp.59-71, 2016, 978-2-7071-9222-6.

: 178 -
: Robot : de l’objet pluridisciplinaire à l’objet juridique
: Alexandra Bensamoun
: Les robots. Objets scientifiques, objets de droits, Mare & Martin, pp.13-16, 2016, Presses universitaires de Sceaux, 9782849342152.

: 179 -
: Les catégories juridiques établies par le traité de Lisbonne : un mal nécessaire ?
: Brunessen Bertrand
: Les catégories juridiques établies par le traité de Lisbonne : un mal nécessaire ? . Les catégories juridiques du droit de l'Union européenne , Bruylant, pp.15-48, 2016, Collection de droit de l'Union européenne, 978-2-8027-5115-1.

: 180 -
: Les spécificités institutionnelles du contrôle démocratique de la supervision bancaire
: Brunessen Bertrand
: L'Union bancaire, 33, Bruylant, pp. 99-118, 2016, Droit de l'Union européenne - Colloques 9782802755074.