Les publications HAL IODE

2016

437 publication(s) :

Communications

: 391 -
: Que boire ? Naissance d'une déontologie vinicole en droit français
: Olivier Serra
: 4e Journées de la Fondation pour les sciences sociales Que manger ? Pratiques, normes et conflits alimentaires, F. Dubet, Dec 2016, Paris, France.

: 392 -
: L'influence de la délégation de pouvoirs dans la politique agricole commune
: Sylvain Thiery
: Les nouveaux modes de production de droit en droit de l'Union européenne. La dialectique du droit institutionnel et du droit matériel., IODE (UMR CNRS 6262), May 2016, Rennes, France.

: 393 -
: Parlementarisation et intégration par les droits fondamentaux
: Sandrine Turgis
: Parlementarisation et intégration par les droits fondamentaux . La parlementarisation des organisations régionales d'intégration dans le contexte international, Institut de l'Ouest : Droit et Europe (IODE) UMR CNRS 6262; Université de Rennes 1, Sep 2016, Rennes, France.

: 394 -
: Open data : entre protection de la vie privée et ouverture
: Sandrine Turgis
: Open data : entre protection de la vie privée et ouverture : comment assurer et maîtriser l'accessibilité aux données publiques. La transformation numérique pour les collectivités territoriales : quels enjeux de sécurité et quels accompagnements ? , le Centre de Recherche des écoles de Saint-Cyr Coëtquidan, Dec 2016, Vannes, France.

: 395 -
: Le métissage des sources : présentation générale
: Sandrine Turgis
: Soft law et droits fondamentaux, Centre de Recherches Juridiques, Feb 2016, Grenoble, France.

: 396 -
: La jurisprudence du TIDM et le droit international des droits de l'homme
: Sandrine Turgis
: La jurisprudencedu TIDM et le droit international des droits de l'homme. Les 20 ans du Tribunal international du droit de la mer, Institut du droit public et de la science politique (IDPSP), Jun 2016, Rennes, France.

: 397 -
: Génocide et crimes contre l’humanité devant les juridictions françaises
: Edouard Verny
: Colloque Génocide : les usages d’un concept, Institut de droit public et de la science politique, Mar 2016, RENNES, France.

: 398 -
: Qualification et requalification avant le jugement pénal
: Edouard Verny
: Intervention à l’École des avocats du Grand Ouest, E.D.A.G.O., May 2016, BRUZ, France.

: 400 -
: L’adaptation des systèmes de retraite aux parcours professionnels en France
: Marion del Sol
: Longévité et parcours professionnels : les défis de la protection sociale en Europe, Max Planck Institute for Social Law and Social Policy Munich; Institut de l'Ouest : Droit et Europe (UMR CNRS 6262), Jun 2016, Munich, Allemagne.