Les publications HAL IODE

2016

437 publication(s) :

Chapitres d'ouvrages scientifiques

: 181 -
: Majorité simple, majorité absolue, majorité qualifiée
: Brunessen Bertrand
: Majorité simple, majorité absolue, majorité qualifiée . Le principe majoritaire en droit de l'Union européenne, 35, Bruylant, pp. 81-104, 2016, Droit de l'Union européenne - Colloques, 9782802755340.

: 182 -
: Majorité absolue, majorité relative, majorité qualifiée
: Brunessen Bertrand
: PICOD F. (dir.). Le principe majoritaire en droit de l’Union européenne, Bruylant, p. 81-104, 2016.

: 183 -
: Dignité et Comité consultatif national d’éthique
: Jean-René Binet
: Brigitte Feuillet, Kristina Orfali. La dignité de la personne : quelles réalités ? Panorama international, Bruylant, pp.129-142, 2016, collection Droit bioéthique et société, 9782802754091.

: 184 -
: Les entreprises souveraines de l'Internet : un défi pour le droit en Europe
: Annie Blandin-Obernesser
: Droits et souveraineté numérique en Europe, Bruylant, pp.95-105, 2016, Rencontres européennes, 9782802753469.

: 185 -
: La tentation de nouveaux droits fondamentaux face à internet : vers une souveraineté individuelle ? Illustration à travers le droit à l’oubli numérique
: Maryline Boizard
: La tentation de nouveaux droits fondamentaux face à internet : vers une souveraineté individuelle ? Illustration à travers le droit à l’oubli numérique . Annie Blandin. Droits et souveraineté numérique en Europe, Bruylant, pp.31-56, 2016, Rencontres européennes, 9782802753469.

: 186 -
: Notices : « Corneille », « Fléchier », « Linguet » et « Perrault »
: Claire Bouglé
: Notices : « Corneille »,« Fléchier », « Linguet » et « Perrault ». Bruno Méniel. Écrivains juristes et juristes écrivains du Moyen Âge au siècle des Lumières, Classiques Garnier, 2016, 978-2-8124-5146-1.

: 187 -
: Le genre et le droit français
: Eva Bruce-Rabillon, Joël Hautebert
: Joël Hautebert. Le droit à l'épreuve du genre : actes du colloque du 7 mai 2015, 47, Pulim, pp.79-99, 2016, Cahiers internationaux d'anthropologie juridique, 978-2-84287-686-9.

: 188 -
: La famille, une entité à reconnaître juridiquement
: Bénédicte Bévière-Boyer
: Véronique Bouchard, Brigitte Feuillet. Mélanges en l'honneur de Francis Kernaleguen : liber amicorum, Presses universitaires de Rennes, pp.23-36, 2016, L'univers des normes, 978-2-7535-5124-4.

: 189 -
: La nature de la responsabilité
: Cristina Corgas-Bernard, Cédric Coulon
: La nature de la responsabilité : Rapport de synthèse. Olivier Gout, Stéphanie Porchy-Simon. La responsabilité liée aux activités juridiques. Recueil des travaux du Groupe de Recherche Européen sur la Responsabilité civile et l'Assurance (GRERCA), Bruylant, pp.19-32, 2016, 9782802755531.

: 190 -
: Le chant du droit contemporain de la responsabilité civile
: Cristina Corgas-Bernard
: Véronique Bouchard, Brigitte Feuillet. Mélanges en l’honneur de Francis Kernaleguen, Presses universitaires de Rennes, pp.257-268, 2016, 978-2-7535-5124-4.