Les publications HAL IODE

2015

583 publication(s) :

Chapitres d'ouvrages scientifiques

: 361 -
: Les incapacités de recevoir par libéralité. Vers quelle évolution législative pour protéger les personnes vulnérables ?
: Sylvie Moisdon-Chataigner
: Les incapacités de recevoir par libéralité. Vers quelle évolution législative pour protéger les personnes vulnérables ? . Charlotte Declerck; Walter Pintens. Patrimonium 2015, die Keure, 2015, 9789048624201.

: 362 -
: Travail dissimulé, velléités et impunités en droit
: Patrick Morvan
: Bernard Teyssié. La norme pénale et les relations de travail, Éditions Panthéon-Assas, pp.147, 2015, 979-10-90429-66-6.

: 363 -
: L’obligation d’information du médecin et le consentement éclairé du patient
: Philippe Pierre, Cristina Corgas-Bernard
: L’obligation d’information du médecin et le consentement éclairé du patient : Rapport de synthèse. GRERCA - Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l'assurance. L’indemnisation des victimes d’accidents médicaux en Europe, Bruyland, pp.205-221, 2015, 978-2-8027-4779-6.

: 364 -
: Conclusion prospective
: Philippe Pierre
: GRERCA - Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l'assurance. L’indemnisation des victimes d’accidents de la circulation en Europe, Bruyland, pp.271-274, 2015, 978-2-8027-4778-9.

: 365 -
: L'incidence des prestations des tiers payeurs sur la réparation du dommage
: Philippe Pierre
: Bernard Dubuisson; Patrice Jourdain. Le dommage et sa réparation dans la responsabilité contractuelle et extracontractuelle. Études de droit comparé, Bruylant, pp.721-760, 2015, 978-2-8027-4728-4.

: 366 -
: Pour l'abrogation de l'article L. 132-16 du Code des assurances
: Philippe Pierre
: F. TERRÉ; H. SYNVET; D. MAZEAUD. Mélanges en l'honneur du Professeur Didier R. Martin, LGDJ / Lextenso éditions, pp.509-525, 2015, collection "Les Mélanges", 978-2-275-04734-8.

: 367 -
: La réparation des dommages collectifs
: Philippe Pierre
: Journée nationale Savoie-Association Henri Capitant. Les perspectives de modernisation du droit des obligations : comparaisons franco-argentines, Dalloz, pp.249, 2015, Thèmes et commentaires, 9782247150250.

: 368 -
: Rapport introductif : enjeux et réalités d'un espace ferroviaire unique européen
: Cécile Rapoport, Stéphane de La Rosa
: Cécile Rapoport. L'espace ferroviaire unique européen : quelle(s) réalité(s)?, Bruylant, pp.1-23, 2015, Rencontres européennes, 9782802746997.

: 369 -
: Le rattachement à la PESC des accords de transfert de l’Union européenne en matière de piraterie maritime
: Cécile Rapoport
: Le rattachement à la PESC des accords de transfert de l’Union européenne en matière de piraterie maritime . Constance Chevallier-Govers, Catherine Schneider. L'Europe et la lutte contre la piraterie maritime, Pédone, pp.163-185, 2015, 978-2-233-00767-4.

: 370 -
: Comment les pionniers du droit comparé ont-ils fabriqué les premiers modèles juridiques ?
: Sylvain Soleil
: Bénédicte Fauvarque-Cosson. Le droit comparé au XXIe siècle, enjeux et défis, Société de législation comparée, pp.177-195, 2015, 978-2-36517-051-2.