2024    2023    2022    2021    2020    2019    2018    2017    2016   


   
   


   

Revenir à la liste complète des publications pour l'année en cours


Consultez nos publications en libre accès sur HAL.

2015


583 publication(s) :

Chapitres d'ouvrages scientifiques

311 - 
Quelle(s) protection(s) pour la dignité en fin de vie ?
Jean-René Binet
Nadia Belrhomari, Bénédicte Bévière-Boyer. Les enjeux de la fin de vie dans le domaine de la santé. Regards partagés entre politique, médecine, droit et éthique, LEH éditions, 2015, collection Actes et séminaires, 978-2-84874-613-5.
 Reprint request: Subject to availability
312 - 
L'agencement des instruments juridiques européens de protection des données personnelles
Annie Blandin-Obernesser
L'agencement des instruments juridiqueseuropéens de protection des données personnelles. Céline Castets-Renard. Quelles protection des données personnelles en Europe ?, Larcier, pp.53-63, 2015, 978-2-8044-7684-7.
 Reprint request: Subject to availability
313 - 
Les données personnelles dans les relations entre l'Union européenne et le Canada
Annie Blandin-Obernesser
Christian Deblock, Joël Lebullenger, Stéphane Paquin. Un nouveau pont sur l'Atlantique. L'Accord économique et commercial global entre l'Union européenne et le Canada, Presses Universitaires du Québec, pp.311-325, 2015, 978-2-7605-4378-2.
 Reprint request: Subject to availability
314 - 
Les institutions monarchiques face à l'espionnage : l'exemple de Brest
David Bodennec
Cédric Glineur. L'État et la mer. Approches historiques et juridiques, Presses universitaires de Rouen et du Havre, pp.59-75, 2015, 9791024004761.
 Reprint request: Subject to availability
315 - 
L'objectif de sécurité entre PESC et ELSJ : quelques réflexions à partir de l'affaire c-130/10 (C.J.U.E., 19 juillet 2012, Parlement européen c. Conseil)
Isabelle Bosse-Platière
Brunessen Bertrand, Fabrice Picod, Sébastien Roland. L'identité du droit de l'Union européenne. Mélanges en l'honneur de Claude Blumann, Bruylant, pp.59-75, 2015, 978-2-8027-4363-7.
 Reprint request: Subject to availability
316 - 
Souvenirs de prison et utopie carcérale: oisiveté et travail derrière les barreaux, des Lumières à la Révolution française
Claire Bouglé
Raphaël Eckert; Jeanne-Marie Tuffery-Andrieu. Le Travail en prison. Mise en perspective d’une problématique contemporaine, Presses universitaires de Strasbourg, 2015, 9782868209023.
 Reprint request: Subject to availability
317 - 
Du temps que les bêtes parlaient […] : le contrat, du Code civil aux contes populaires
Claire Bouglé
Aux confins du droit, hommage amical à Xavier Martin, LGDJ; Presses universitaires juridiques de l’Université de Poitiers, pp.81-95, 2015, 979-10-90426-47-4.
 Reprint request: Subject to availability
318 - 
Les infections nosocomiales
Julien Bourdoiseau
GRERCA - Groupe de recherche européen sur la responsabilité civile et l'assurance. L’indemnisation des victimes d’accidents médicaux en Europe, Bruyland, pp.253-263, 2015, 978-2-8027-4779-6.
 Reprint request: Subject to availability
319 - 
Note sur les rapports entre le Code théodosien et la liturgie
Franck Bouscau
Damien Salles; Alexandre Deroche; Robert Carvais. Études offertes à Jean-Louis Harouel. Liber amicorum, Editions Panthéon-Assas, pp.505-508, 2015, 979-10-90429-59-8.
 Reprint request: Subject to availability
320 - 
Principe de précaution (Droit).
Mathilde Boutonnet, Sandrine Maljean-Dubois
Principe de précaution (Droit). Dominique Bourg, Alain Papaux. Dictionnaire de la pensée écologique, pp. 801-804, PUF, 2015, 978-2-13-058696-8.
 Reprint request: Subject to availability


Exporter les données affichées en CSV Exporter les données affichées en RTF