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2015


583 publication(s) :

Chapitres d'ouvrages scientifiques

351 - 
Modélisation, scénarisation et aide à la décision
Alexandra Langlais, Lionel Ragot, Karima Benzada, Marie-Pierre Camproux-Duffrene, Franck Lecocq, Sandrine Maljean-Dubois, Vincent Martinet, Hélène Morlon, François Salanié, Katheline Schubert
Prospective, droit, écologie & économie de la biodiversité, , pp.49-57, 2015.
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352 - 
La représentativité des collectivités locales au Sénat, approche historique
Tiphaine Le Yoncourt
Antoinette Hastings-Marchadier et Bertrand Faure. La décentralisation à la française, LGDJ, Lextenso éditions, pp.79-87, 2015, 978-2-275-04475-0.
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353 - 
EU and Nafta international agreement settlement mecanisms
Joël Lebullenger
RIOUX M. (dir.). Global Governance Facing Structural Changes: New Institutional Trajectories for Digital and Transnational Capitalism, Palgrave MacMillan, p. 127-155, 2015.
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354 - 
La consécration d'un modèle européen de règlement des litiges commerciaux dans les accords externes de l'Union européenne
Joël Lebullenger
Brunessen Bertrand, Fabrice Picod, Sébastien Roland. L'identité du droit de l'Union européenne. Mélanges en l'honneur de Claude Blumann, Bruylant, pp.389-411, 2015, 978-2-8027-4363-7.
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355 - 
Le futur Accord de partenariat stratégique (APS) euro-canadien
Joël Lebullenger
Christian Deblock, , Stéphane Paquin. Un nouveau pont sur l'Atlantique. L'Accord économique et commercial global entre l'Union européenne et le Canada, Presses Universitaires du Québec, pp.101-118, 2015, 978-2-7605-4378-2.
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356 - 
La place de la famille dans la loi du 5 mars 2007 portant réforme de la protection juridique des majeurs
Karine Lefeuvre Darnajou
Karine Lefeuvre, Sylvie Moisdon-Chataignier. Protéger les majeurs vulnérables. Quelle place pour les familles ?, Presses de l'École des hautes études en santé publique (EHESP), pp.31, 2015, 978-2-8109-0374-0.
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357 - 
Le contentieux extractif. Essai de définition
Gilles Lhuilier
Le contentieux extractif. Essai de définition. G. Lhuilier, A. Ngwanza, (dir.). Le contentieux extractif, éditions de la Chambre de Commerce Internationale - C.C.I, p. 9-19, 2015.
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358 - 
Clauses sociales : vers une convergence des modèles ? Le chapitre "Commerce et travail" de l'AECG
Frédérique Michéa
Christian Deblock, Joël Lebullenger, Stéphane Paquin. Un nouveau pont sur l'Atlantique. L'Accord économique et commercial global entre l'Union européenne et le Canada, Presses Universitaires du Québec, pp.327-346, 2015, 978-2-7605-4378-2.
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359 - 
La protection par la famille en dehors des mesures de protection
Sylvie Moisdon-Chataigner, Christine Bourdin, Marylène Fournier
Karine Lefeuvre, Sylvie Moisdon-Chataignier. Protéger les majeurs vulnérables. Quelle place pour les familles ?, Presses de l'École des hautes études en santé publique (EHESP), pp.77, 2015, 978-2-8109-0374-0.
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360 - 
Introduction
Sylvie Moisdon-Chataigner, Karine Lefeuvre Darnajou
Karine Lefeuvre, Sylvie Moisdon-Chataignier. Protéger les majeurs vulnérables. Quelle place pour les familles ?, Presses de l'École des hautes études en santé publique (EHESP), pp.15-19, 2015, 978-2-8109-0374-0.
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