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2015

Chapitres d'ouvrages scientifiques

301 - 

La transmission des clauses de non-concurrence (une autre "illustration du concept de droit civil des affaires")

Catherine-Thérèse Barreau

Mélanges en l'honneur du professeur Didier R. Martin, Lextensoéditions, pp.19-, 2015, 978-2-275-04734-8.

 

302 - 

Etude relative au gibier

Marion Bary

Encyclopédie Lamy droit de la responsabilité, Lamy, pp.335, 2015.

 

303 - 

Etude relative à la chasse

Marion Bary

Encyclopédie Lamy droit de la responsabilité, Lamy, pp.330, 2015.

 

304 - 

Réglementation des nanomatériaux/nanoparticules au niveau français et européen

Marion Bary

Micro et Nanotechnologies : Avancées, tendances et perspectives, Observatoire des micro et nanotechnologies, pp.255-256, 2015.

 

305 - 

Les justifications des entraves aux échanges

Brunessen Bertrand

Claude Blumann. Introduction au marché intérieur. Libre circulation des marchandises, Université de Bruxelles, pp.321-404, 2015, Commentaire J. Mégret, 978-2-8004-1581-9.

 

306 - 

La nouvelle approche du droit de l'intégration

Brunessen Bertrand

, Fabrice Picod, Sébastien Roland. L'identité du droit de l'Union européenne. Mélanges en l'honneur de Claude Blumann, Bruylant, pp.553-571, 2015, 978-2-8027-4363-7.

 

307 - 

Intégration politique et intégration économique : la dialectique des intégrations

Brunessen Bertrand

Stéphane De la Rosa, Francesco Martucci, Edouard Dubout. L'Union européenne et le fédéralisme économique. Discours et réalités, Bruylant, pp.119-138, 2015, Collection droit de l'Union européenne - colloques, 978-2-8027-4896-0.

 

308 - 

Les enjeux individuels, familiaux, sociétaux et juridiques du diagnostic préimplantatoire – Perspectives françaises et québécoises

Bénédicte Beviere, Frédérique Duplan-Laferrière, Abla Kékéli Maglo, Chantal Bouffard

Anne-Marie Duguet. Aspects légaux et éthiques du commencement de la vie. VIIIe Forum des jeunes chercheurs - Conférence internationale, LEH éditions, pp.356, 2015, 9782848745879.

 

309 - 

La relation médicale : de la complémentarité de la pratique médicale, du droit et de l’éthique

Bénédicte Beviere

Julien Leonhard; Bruno Py; François Vialla. Mélanges en l'honneur de Gérard Mémeteau. Droit médical et éthique médicale : regards contemporains, LEH éditions, 2015, collection Mélanges, 9782848745916.

 

310 - 

Propos introductifs

Bénédicte Beviere

Propos introductifs : Les enjeux de la fin de vie : remerciements et réflexions liminaires. Nadia Belrhomari, Bénédicte Bévière-Boyer. Les enjeux de la fin de vie dans le domaine de la santé. Regards partagés entre politique, médecine, droit et éthique, LEH éditions, 2015, collection Actes et séminaires, 978-2-84874-613-5.