Consultez nos
publications en libre accès sur HAL.
2017
404 publication(s) :Communications
- 231 -
-
La famille et la bioéthique
- Jean-René Binet
- Famille(s). Entre histoire, philosophie et droit, Institut catholique d'études supérieures (ICES), La Roche-sur-Yon, Feb 2017, La Roche-sur-Yon, France.
-
- 232 -
-
Consentement présumé au prélèvement d’organes post mortem en droit français et expression du refus
- Jean-René Binet
- Aspects éthiques et juridiques du consentement éclairé, Ministère de la Santé de la Fédération de Russie; Unité de Bioéthique du Conseil de l’Europe; Université d’Etat russe de la justice sous la Cour Suprême de la Fédération de Russie, Jun 2017, Moscou, Russie.
-
- 233 -
-
L’action de l’UE en matière de lutte contre la désertification dans les PED
- Adrien Bodart
- L’action de l’UE en matière de lutte contre la désertification dans les PED . La dimension environnementale de l'action extérieure de l'Union européenne, Laboratoire de Droit International et Européen ( LADIE EA 7414); Centre d'excellence Jean Monnet (CEJM-UNS) Apr 2017, Nice, France.
-
- 234 -
-
L'interdépendance entre la sous-série 1 E des Archives de la Défense et la série C des Archives départementales des provinces maritimes
- David Bodennec
- Sciences & Histoire : quand les sources se croisent, Feb 2017, Brest, France.
-
- 235 -
-
Les garanties juridiques du règlement européen sur la protection des données personnelles contre les pratiques discriminatoires des algorithmes et des plateformes numériques
- Maryline Boizard
- Les discriminations à l'ère de la société numérique, Pôle Société numérique de la MSHB, Jun 2017, Rennes, France.
-
- 236 -
-
La protection de l’algorithme
- Maryline Boizard
- Propriété intellectuelle et données dans l’environnement numérique, Institut de l'Ouest : Droit et Europe (UMR CNRS 6262), Oct 2017, Rennes, France.
-
- 237 -
-
Stratégies de protection du design et des signes distinctifs à l’international
- Maryline Boizard
- Renforcez vos ambitions internationales avec l’OMPI (Organisation mondiale de la propriété intellectuelle), Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle (OMPI); Institut National de la Propriété Industrielle (INPI) Bretagne, May 2017, Cesson Sévigné, France.
-
- 238 -
-
Protection des algorithmes et sécurité juridique des personnes
- Maryline Boizard
- 11ème édition - Workshop interdisciplinaire sur la sécurité globale (WISG), L'Agence nationale de la recherche; La Direction Générale de l'Armement, la Direction Générale des Entreprises et le Secrétariat Général de la Défense et de la Sécurité Nationale, Sep 2017, Paris, France.
-
- 239 -
-
Les durées de conservation des données des migrants et des réfugiés
- Maryline Boizard
- Les données numériques, nouvelles frontières juridiques des migrants et des réfugiés, Laboratoire IODE - UMR CNRS 6262; Sandrine Turgis, Maître de conférences à l'Université de Rennes 1, Sep 2017, Rennes, France.
-
- 240 -
-
L’Union européenne, acteur de sécurité dans l’océan Indien
- Isabelle Bosse-Platière
- L'Union européenne dans l'océan Indien : un modèle de puissance ou une puissance modèle ?, Université de La Réunion UFR Droit et Economie, Apr 2017, Saint Denis, La Réunion.
-