Consultez nos publications en libre accès sur HAL.
2017
404 publication(s) :
Articles avec comité de lecture de revues nationales
- 151 -
-
La composition de la CJUE
- Sophie Lemond
- Revue juridique de l'Ouest , 2017, 3, pp.97-109.
-
- 152 -
-
La binarité des sexes à l’épreuve de l’intersexuation
- Marie Mesnil
- Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2017, 17, pp.44-50.
-
- 153 -
-
Peut-on avoir une vie sexuelle en prison ?
- Patrick Morvan
- Lexbase Droit privé, 2017, 722, pp.78.
-
- 154 -
-
La consécration du modèle français de l'action de groupe
- Erwann Picart
- Revue juridique de l'Ouest , 2017, 3, pp.73-82.
-
- 155 -
-
Les prestations versées par les assureurs de personnes : nature et conséquences
- Philippe Pierre, Olivier Merlin
- Gazette du Palais, 2017, hors-série 1, pp.39.
-
- 156 -
-
Quel devoir d'investigation du notaire en cas d'état de catastrophe naturelle ?
- Philippe Pierre
- La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2017, 22, pp.1191.
-
- 157 -
-
La responsabilité du notaire à l'épreuve de l'évolution du droit positif
- Philippe Pierre
- La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2017, 23, pp.1198.
-
- 158 -
-
L’arbitrage judiciaire du conflit entre droit au respect de la vie privée et droit à la preuve
- Laurent Rousvoal
- L’arbitrage judiciaire du conflit entre droit au respect de la vie privée et droit à la preuve :note sous Cass. civ. 1ère, 22 sept. 2016, pourvoi n° 15-24.015. Revue Lamy Droit civil, 2017, 144, pp.20.
-
- 159 -
-
Contribution à l'histoire d'un contrat : genèse de la loi du 14 août 1889 prévenant la fraude dans la vente des vins
- Olivier Serra
- Revue des contrats, 2017, 2, pp.358-363.
-
- 160 -
-
Le renforcement des modes alternatifs de règlement des différends par la loi "Justice du XXIe siècle
- Aurore Stephan
- Le renforcement des modes alternatifs de règlement des différends par la loi "Justice du XXIe siècle". Revue juridique de l'Ouest , 2017, 4, pp.39-48.
-