Les publications HAL IODE

2017

404 publication(s) :

Chapitres d'ouvrages scientifiques

: 171 -
: La construction progressive d’une protection intégrée des eaux souterraines par le droit de l’Union européenne : 1976-2006
: Adrien Bodart
: La police de l’eau - Réglementer les usages des eaux : un défi permanent, Editions Johanet, pp. 319-338, 2017, 979-10-91089-30-2.

: 172 -
: Le droit à l’oubli face aux moteurs de recherche, une parenthèse ?
: Maryline Boizard
: Rafael Encinas de Munagorri; Alexandra Bensamoun; Estelle Brosset; Marie-Anne Cohendet. Sciences et droits de l'homme, Mare & Martin, pp.69-84, 2017, 978-2-84934-272-5.

: 173 -
: Les pouvoirs de la Commission en matière d’action extérieure
: Isabelle Bosse-Platière
: Les pouvoirs de la Commission en matière d’action extérieure : surmonter le repli institutionnel par l’optimisation fonctionnelle ?. La commission européenne en voie de redynamisation ? [Sous la direction de Josiane Auvret-Finck], Pédone, pp. 163-192., 2017, Institut du droit de la paix et du développement, 9782233008190.

: 174 -
: Solidarité
: Isabelle Bosse-Platière
: Solidarité: La solidarité européenne à l'épreuve de la crise en Ukraine. Abécédaire de droit de l'Union européenne , Presses universitaires de Rennes , pp.507-519, 2017, Droits européens, 9782753552302.

: 175 -
: Le Conseil d'État napoléonien, juge administratif suprême sous le Consulat et l’Empire
: Marc Bouvet
: Thierry Lentz. Napoléon et le droit, CNRS éditions, pp.125-139, 2017, 2271115086.

: 176 -
: Les conseillers de préfecture mobilisés durant la première guerre mondiale
: Marc Bouvet
: Conseil d'État. Le Conseil d'État et la Grande Guerre, La Documentation française, pp.65-76, 2017, 978-2-11-010320-8.

: 177 -
: Les conseillers de préfecture en fonction pendant et à la sortie de la première guerre mondiale
: Marc Bouvet
: Conseil d'État. Le Conseil d'État et la Grande Guerre, La Documentation française, pp.103-118, 2017, 978-2-11-010320-8.

: 178 -
: Itinéraire d’un homme de loi sous la Révolution. Jean de Guilhermy (1761-1829)
: Pierre-Louis Boyer
: P. Pichot-Bravard. Mélanges en l’honneur du professeur Jean de Viguerie, Liber amicorum, Via Romana, pp.143-157, 2017, 978-2-37271-076-3.

: 179 -
: Quotas
: Danielle Charles-Le-Bihan
: Quotas : les quotas de pêche de l'Union européenne. Abécédaire de droit de l'Union européenne , Presses universitaires de Rennes , pp. 463-479, 2017, Droits européens, 9782753552302.

: 180 -
: Le Killer Robot est-il l’avenir de l’Homo militaris ?
: Didier Danet
: Éric Letonturier. Guerre, armées et communication, CNRS Éditions, pp.131-145, 2017, Les essentiels d’Hermès, 9782271093554.