Consultez nos
publications en libre accès sur HAL.
2017
404 publication(s) :Chapitres d'ouvrages scientifiques
- 211 -
-
Des polices des cours d’eau aux traités des eaux : formation(s) d’un champ doctrinal (1789-1898)
- Frantz Mynard
- Anthony Mergey; La police de l’eau. Réglementer les usages des eaux : un défi permanent, Editions Johanet, pp.133-182, 2017, 979-10-91089-30-2.
-
- 212 -
-
Les sociétés pluriprofessionnelles d’exercice à l’épreuve de la responsabilité civile et des règles déontologiques
- Philippe Pierre
- Les sociétés d’exercice. Actes du 53e congrès du Syndicat national des notaires, Éditions de la différence, pp.189, 2017.
-
- 213 -
-
Nationalité
- Cécile Rapoport
- Nationalité: L'ambivalence du critère de nationalité en droit de l'Union européenne . Abécédaire de droit de l'Union européenne , Presses universitaires de Rennes , pp. 367-378, 2017, Droits européens, 9782753552302.
-
- 214 -
-
La redéfinition des relations entre l’Union européenne et le Royaume-Uni : les modèles de coopération envisageables
- Cécile Rapoport
- Le Brexit - Enjeux régionaux, nationaux et internationaux , Bruylant, pp. 97-119, 2017, 978-2-8027-5918-8.
-
- 215 -
-
L’engagement du Parlement européen dans la crise des réfugiés
- Cécile Rapoport
- AUVRET-FINCK J. (dir.). Crise des réfugiés, crise de l’Union européenne ?, Pedone, p. 53-79, 2017.
-
- 216 -
-
Que boire ? Naissance d'une déontologie vinicole en droit français
- Olivier Serra
- François Dubet. Que manger ? Normes et pratiques alimentaires, La Découverte, pp.54-69, 2017, 978-2-70719-770-2.
-
- 217 -
-
Jurisprudence du Tribunal de l’Union européenne : libre-propos sur une évolution en devenir
- Alexandre Thillier
- Abécédaire de droit de l’Union européenne, Presses universitaires de Rennes, pp.293-301, 2017, 978-2-7535-5230-2.
-
- 218 -
-
L’interaction entre l’antidumping et la concurrence dans la jurisprudence du juge de l’Union
- Alexandre Thillier
- Valérie Giacobbo Peyronnel; Christophe Verdure. Contentieux du droit de la concurrence de l'Union européenne, Bruylant, pp.101-122, 2017, 9782802757177.
-
- 219 -
-
Le métissage des sources : présentation générale
- Sandrine Turgis
- AILINCAI M. (dir.). Soft Law et droits fondamentaux, Pedone, p. 165-183, 2017.
-
- 220 -
-
Observations sous neuf conclusions rendues par le parquet général de la Cour de cassation de 1932 à 2016 en droit pénal et en procédure pénale
- Edouard Verny
- Renaud Salomon. Les grandes conclusions du parquet général de la Cour de cassation, Éditions Panthéon-Assas, pp.1328, 2017, 979-10-90429-94-9.
-