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publications en libre accès sur HAL.
2015
583 publication(s) :Chapitres d'ouvrages scientifiques
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Modélisation, scénarisation et aide à la décision
- Alexandra Langlais, Lionel Ragot, Karima Benzada, Marie-Pierre Camproux-Duffrene, Franck Lecocq, Sandrine Maljean-Dubois, Vincent Martinet, Hélène Morlon, François Salanié, Katheline Schubert
- Prospective, droit, écologie & économie de la biodiversité, , pp.49-57, 2015.
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La représentativité des collectivités locales au Sénat, approche historique
- Tiphaine Le Yoncourt
- Antoinette Hastings-Marchadier et Bertrand Faure. La décentralisation à la française, LGDJ, Lextenso éditions, pp.79-87, 2015, 978-2-275-04475-0.
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EU and Nafta international agreement settlement mecanisms
- Joël Lebullenger
- RIOUX M. (dir.). Global Governance Facing Structural Changes: New Institutional Trajectories for Digital and Transnational Capitalism, Palgrave MacMillan, p. 127-155, 2015.
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La consécration d'un modèle européen de règlement des litiges commerciaux dans les accords externes de l'Union européenne
- Joël Lebullenger
- Brunessen Bertrand, Fabrice Picod, Sébastien Roland. L'identité du droit de l'Union européenne. Mélanges en l'honneur de Claude Blumann, Bruylant, pp.389-411, 2015, 978-2-8027-4363-7.
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Le futur Accord de partenariat stratégique (APS) euro-canadien
- Joël Lebullenger
- Christian Deblock, , Stéphane Paquin. Un nouveau pont sur l'Atlantique. L'Accord économique et commercial global entre l'Union européenne et le Canada, Presses Universitaires du Québec, pp.101-118, 2015, 978-2-7605-4378-2.
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La place de la famille dans la loi du 5 mars 2007 portant réforme de la protection juridique des majeurs
- Karine Lefeuvre Darnajou
- Karine Lefeuvre, Sylvie Moisdon-Chataignier. Protéger les majeurs vulnérables. Quelle place pour les familles ?, Presses de l'École des hautes études en santé publique (EHESP), pp.31, 2015, 978-2-8109-0374-0.
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Le contentieux extractif. Essai de définition
- Gilles Lhuilier
- Le contentieux extractif. Essai de définition. G. Lhuilier, A. Ngwanza, (dir.). Le contentieux extractif, éditions de la Chambre de Commerce Internationale - C.C.I, p. 9-19, 2015.
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Clauses sociales : vers une convergence des modèles ? Le chapitre "Commerce et travail" de l'AECG
- Frédérique Michéa
- Christian Deblock, Joël Lebullenger, Stéphane Paquin. Un nouveau pont sur l'Atlantique. L'Accord économique et commercial global entre l'Union européenne et le Canada, Presses Universitaires du Québec, pp.327-346, 2015, 978-2-7605-4378-2.
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La protection par la famille en dehors des mesures de protection
- Sylvie Moisdon-Chataigner, Christine Bourdin, Marylène Fournier
- Karine Lefeuvre, Sylvie Moisdon-Chataignier. Protéger les majeurs vulnérables. Quelle place pour les familles ?, Presses de l'École des hautes études en santé publique (EHESP), pp.77, 2015, 978-2-8109-0374-0.
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Introduction
- Sylvie Moisdon-Chataigner, Karine Lefeuvre Darnajou
- Karine Lefeuvre, Sylvie Moisdon-Chataignier. Protéger les majeurs vulnérables. Quelle place pour les familles ?, Presses de l'École des hautes études en santé publique (EHESP), pp.15-19, 2015, 978-2-8109-0374-0.
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