Les publications HAL IODE

2015

583 publication(s) :

Articles avec comité de lecture de revues nationales

: 111 -
: Heurts et malheurs d’un lieutenant général de police : le cas de Jean-Baptiste Avril
: David Bodennec, Bruno Baron
: Bulletin de la Société archéologique du Finistère, 2015, CXLIII, pp.225-244.

: 112 -
: Le contrôle des navires marchands par l’intendant de la Marine de Brest durant les guerres de la Ligue d’Augsbourg et de Succession d’Espagne
: David Bodennec
: Mémoires de la Société d'Histoire et d'archéologie de Bretagne, 2015, Actes du congrès de Lorient, 93, pp.241-267.

: 113 -
: Régime communautaire de protection des indications géographiques et des appellations d'origine protégées et dispositifs nationaux de protection des dénominations géographiques : une application distributive stricte
: Maryline Boizard
: Régime communautaire de protection des indications géographiques et des appellations d'origine protégées et dispositifs nationaux de protection des dénominations géographiques : une application distributive stricte : CJUE, 8 mai 2014, aff. C-35/13, Assica – Associazione Industriali delle Carni e dei Salumi, Kraft Foods Italia SpA c/ Associazione fra produttori per la tutela del « Salame Felino ». Revue de droit rural, 2015, 429, pp.17.

: 115 -
: Facebook forever : les réseaux sociaux peuvent-ils être contraints de nous oublier ?
: Maryline Boizard
: Communication - Commerce électronique, 2015, 4, pp.7.

: 116 -
: Les lanceurs d'alerte dans les établissements et services sociaux et médicaux-sociaux
: Daniel Boulmier
: Les lanceurs d'alerte dans les établissements et services sociaux et médicaux-sociaux : À propos de l'article L. 313-24 du CASF. RDSS. Revue de droit sanitaire et social, 2015, Dossier : Le partage du secret professionnel dans le secteur social et médico-social, 03, pp.448-464.

: 117 -
: Surveillance des salariés : licéité d'une surveillance des salariés de l'entreprise par d'autres salariés
: Daniel Boulmier
: Surveillance des salariés : licéité d'une surveillance des salariés de l'entreprise par d'autres salariés : Cour de cassation, Chambre sociale, 5 novembre 2014, pourvoi numéro 13-18.427. Droit Social, 2015, 1, pp.81-83.

: 118 -
: Surveillance des salariés : illicéité d'une surveillance des salariés au moyen d'un stratagème impliquant de faux clients
: Daniel Boulmier
: Surveillance des salariés : illicéité d'une surveillance des salariés au moyen d'un stratagème impliquant de faux clients : Cour de cassation, Chambre sociale, 19 novembre 2014, pourvoi numéro 13-18.749. Droit Social, 2015, 1, pp.83-84.

: 119 -
: Le juge technique et départiteur prud'homal : un statut intégré, d'appui technique et de départage
: Daniel Boulmier
: Revue de droit du travail, 2015, 1, pp.15-16.

: 120 -
: Les conséquences du transfert d’entreprise sur la protection sociale des salariés
: Julien Bourdoiseau, Vincent Roulet
: Gazette du Palais, 2015, 188, pp.21.