Consultez nos publications en libre accès sur HAL.
2019
389 publication(s) :
Articles avec comité de lecture de revues internationales
- 51 -
-
Réfrigération de la viande d'ongulés domestiques après abattage
- Daniel Gadbin
- Revue de droit rural, 2019, 475, p. 55.
-
- 52 -
-
Le label bio supprimé pour les viandes issues d'animaux abattus sans étourdissement préalable
- Daniel Gadbin
- Revue de droit rural, 2019, 474, p. 46-47.
-
- 53 -
-
Le "mouchard", obligatoire entre la ferme et l'abattoir
- Daniel Gadbin
- Revue de droit rural, 2019, 474, p. 48.
-
- 54 -
-
Peut-on insérer dans le cahier des charges d'une IGP une clause de conditionnement dans la région de production ?
- Daniel Gadbin
- Revue de droit rural, 2019, 472, p. 65.
-
- 55 -
-
Restitutions indues à l'exportation de poulets : pas de contrôle étatique, pas de financement de l'Union
- Daniel Gadbin
- Revue de droit rural, 2019, 472, p. 66-67.
-
- 56 -
-
Les avantages fiscaux pour les forêts reçues par voie successorale étendus à celles situées hors du territoire national
- Daniel Gadbin
- Revue de droit rural, 2019, 472, p. 67-68.
-
- 57 -
-
Les émissions d'azote par l'élevage soumises aux règles "Natura 2000
- Daniel Gadbin
- Les émissions d'azote par l'élevage soumises aux règles "Natura 2000". Revue de droit rural, 2019, 47, p. 60-61.
-
- 58 -
-
Prise en charge des dépenses de l'Union en cas de crise sur les marchés des fruits et légumes
- Daniel Gadbin
- Revue de droit rural, 2019, 47, p. 64.
-
- 59 -
-
L'obligation de maintenir les "particularités topographiques" sur les surfaces non aidées de l'exploitation
- Daniel Gadbin
- Revue de droit rural, 2019, 2, p. 52.
-
- 60 -
-
Les programmes de développement rural : risques pour la sécurité juridique et le contrôle des dépenses de l'Union
- Daniel Gadbin
- Revue de droit rural, 2019, 2, p. 56.
-