Les publications HAL IODE

2019

389 publication(s) :

Articles avec comité de lecture de revues internationales

: 11 -
: L'article 17 de la directive « Digital Single Market » ou comment la légitimité d'un droit se pare des atours de la valse
: Alexandra Bensamoun
: L'article 17 de la directive « Digital Single Market » ou comment la légitimité d'un droit se pare des atours de la valse. Légipresse : l'actualité du droit des médias, de la communication et des réseaux sociaux, 2019, HS62, pp.89.

: 12 -
: Araceli Turmo, l'autorité de la chose jugée en droit de l'Union européenne
: Brunessen Bertrand
: RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2019, 01, pp.I.

: 13 -
: Chronique "Action extérieure de l'Union européenne", 1er janvier - 30 juin 2019
: Isabelle Bosse-Platière, Catherine Flaesch-Mougin, Carole Billet, Cécile Rapoport, Alan Hervé, Alexandre Thillier, Anne Hamonic, Louis-Marie Chauvel
: Chronique "Action extérieure de l'Union européenne", 1er janvier - 30 juin 2019 : sous la responsabilité de Isabelle Bosse-Platière et Catherine Flaesch-Mougin. RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2019, 3, pp. 727-757.

: 14 -
: Chronique "Action extérieure de l'Union européenne", 1er juillet - 31 décembre 2018
: Isabelle Bosse-Platière, Catherine Flaesch-Mougin, Carole Billet, Cécile Rapoport, Alan Hervé, Alexandre Thillier, Anne Hamonic, Louis-Marie Chauvel
: Chronique "Action extérieure de l'Union européenne", 1er juillet - 31 décembre 2018 : sous la responsabilité de Isabelle Bosse-Platière et Catherine Flaesch-Mougin. RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2019, 1, pp. 117-147.

: 15 -
: Chronique "Action extérieure de l'Union européenne", 1er janvier - 30 juin 2018
: Isabelle Bosse-Platière, Catherine Flaesch-Mougin, Cécile Rapoport, Alan Hervé, Alexandre Thillier, Anne Hamonic, Marie-Cécile Cadilhac
: Chronique "Action extérieure de l'Union européenne", 1er janvier - 30 juin 2018 : sous la responsabilité de Isabelle Bosse-Platière et Catherine Flaesch-Mougin. RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2019, 3, pp. 629-659.

: 16 -
: À propos de la mise en œuvre de l'Accord de partenariat et de coopération (ACP) avec le Kazakhstan, la Cour confirme la banalisation du contentieux de la base juridique PESC
: Isabelle Bosse-Platière
: À propos de la mise en œuvre de l'Accord de partenariat et de coopération (ACP) avec le Kazakhstan, la Cour confirme la banalisation du contentieux de la base juridique PESC : Chronique : Action extérieure de l’Union européenne, 1er juillet - 31 décembre 2018. RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2019, n° 1, p. 119-123.

: 17 -
: Chronique Action extérieure de l'Union européenne - À propos de la mise en uvre de l'Accord de partenariat et de coopération (APC) avec le Kazakhstan, la Cour confirme la banalisation du contentieux de la base juridique PESC
: Isabelle Bosse-Platière
: Chronique Action extérieure de l'Union européenne - À propos de la mise en uvre de l'Accord de partenariat et de coopération (APC) avec le Kazakhstan, la Cour confirme la banalisation du contentieux de la base juridique PESC. RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2019, 01, pp.119.

: 18 -
: Chronique Action extérieure de l'UE - Affaire COTIF 2 : l'Allemagne condamnée pour atteinte à l'efficacité, la crédibilité et la réputation de l'Union sur la scène internationale
: Isabelle Bosse-Platière
: RTDEur. Revue trimestrielle de droit européen, 2019, 03, pp.730.

: 19 -
: Les créanciers de l'emprunteur peuvent poursuivre son conjoint survivant attributaire de la communauté
: Véronique Bouchard
: Recueil Dalloz, 2019, pp.627.