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2019
389 publication(s) :
Chapitres d'ouvrages scientifiques
- 201 -
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La perspective historique
- Olivier Serra
- Le vin est-il un alcool comme les autres ? Les 7es rencontres Vin, droit & santé, Les éditions hospitalières, pp.15-25, 2019.
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Naissance de l'imposition du revenu des capitaux mobiliers en France
- Olivier Serra
- Luisa Brunori; Serge Dauchy; Olivier Descamps; Xavier Prévost. Le Droit face à l’économie sans travail. Tome I. Sources intellectuelles, acteurs, résolution des conflits, Classiques Garnier, pp.265-282, 2019, 978-2-406-08407-5.
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- 203 -
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Réciprocité malmenée, réciprocité restaurée. Les expertises civiles angevines des XVIIe-XVIIIe siècles en matière contractuelle
- Sylvain Soleil
- Christine Mengès-Le Pape. La réciprocité : dimensions théologiques, juridiques et autres, Presse de l'université de Toulouse, pp.127, 2019, 978-2-36170-189-5.
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- 204 -
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Recherche du lien de causalité et appréciation du dommage dans les expertises civiles angevines des XVIIe-XVIIIe siècles
- Sylvain Soleil
- Alexandre Deroche. La responsabilité, Pulim, pp.697, 2019, 978-284-287-737-8.
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La nationalité au carrefour des souverainetés : la plurinationalité
- Sandrine Turgis
- Brunessen Bertrand; Sarah Cassella; Cécile Rapoport. La nationalité au carrefour des droits, Presses universitaires de Rennes, p. 39-52, 2019, L'Univers des normes, 978-2-7535-7775-6.
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Défis et opportunités de la cybersanté : quelques réflexions au regard du droit international et européen
- Sandrine Turgis
- Sous la dir. de Guillaume Le Floch et Thibaut Fleury Graff. Santé et droit international., Pédone, p. 313, 2019, SFDI. Colloque de Rennes, 9782233009104.
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- 207 -
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Les droits de l’homme à l’heure d’internet et du numérique : rupture ou continuité ?
- Sandrine Turgis
- Quentin Van Enis; Cécile de Terwangne. L’Europe des droits de l’homme à l’heure d’internet, Bruylant, p. 93-128, 2019.
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- 208 -
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La dialectique nationalité/citoyenneté : le cas de l’Algérie (XIXe – XXe)
- Anne Ulrich-Girollet
- Eric Savarese; Eric de Mari. La fabrique coloniale du citoyen. Algérie, Nouvelle-Calédonie, Karthala, pp.101-109, 2019, 978-2-8111-2582-0.
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- 209 -
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L’autorité de l’auteur de l’infraction
- Edouard Verny
- Jean-François Cesaro et Arnaud Martinon. Mélanges en l'honneur du professeur Bernard Teyssié, LexisNexis, 2019, 9782711030736.
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Communications
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La compétence des associés
- Tanguy Allain
- SAS : Perspectives de réforme, Centre de droit des affaires, Nov 2019, Rennes, France.
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