Consultez nos publications en libre accès sur HAL.
2019
389 publication(s) :
Chapitres d'ouvrages scientifiques
- 161 -
-
Les membres du Conseil d’État en 1848 : de la continuité en temps de Révolution
- Marc Bouvet
- Comité d'histoire du Conseil d'État et de la juridiction administrative. Conférences Vincent Wright, 3, Documentation française, pp.103-116, 2019, 978-2-11-145961-8.
-
- 162 -
-
Justice, violence et réciprocité. L’équité comme source et mère du droit d’Aristote à John Rawls
- Pierre-Louis Boyer
- Christine Mengès-Le Pape. La réciprocité : dimensions religieuses, juridiques et autres, Presses de l'Université Toulouse 1 Capitole, pp.389-408, 2019, 978-2-36170-189-5.
-
- 163 -
-
Vente
- Philippe Brun
- Vente : effets ; formation ; structure. Répertoire de droit civil, Dalloz, 2019.
-
- 164 -
-
Le principe général de responsabilité du fait des choses
- Philippe Brun
- Lamy Droit de la responsabilité, Lamy, pp.Étude 260, 2019.
-
- 165 -
-
La responsabilité des fabricants, producteurs et vendeurs en droit commun
- Philippe Brun
- Lamy Droit de la responsabilité, Lamy, pp.Étude 447, 2019.
-
- 166 -
-
La responsabilité des fabricants, producteurs et vendeurs sur le fondement des articles 1245 et suivants du Code civil
- Philippe Brun
- Lamy Droit de la responsabilité, Lamy, pp.Étude 450, 2019.
-
- 167 -
-
Aux racines de la réciprocité : la recherche de l'équité dans la procédure pénale de l'empire romain tardif
- Christophe Camby
- La réciprocité :dimensions théologiques, juridiques et autres, 2019.
-
- 168 -
-
Le droit des « Barbares » d’après leurs contemporains. Critique de sources
- Christophe Camby
- Le sceptre renversé. Mélanges en l'honneur de Jean Barbey, Mare & Martin, pp.67-81, 2019, 978-2-84934-373-9.
-
- 169 -
-
Les paiements pour services environnementaux dans la politique agricole commune
- Danielle Charles-Le-Bihan
- Les paiements pour services environnementaux dans la politique agricole commune : quelle dimension territoriale ?. L'agriculture et les paiements pour services environnementaux. Quels questionnements juridiques ?, Presses Universitaires de Rennes, p. 247, 2019, 978-2-7535-7601-8.
-
- 170 -
-
La conditionnalité environnementale dans la politique de cohésion de l’Union européenne
- Danielle Charles-Le-Bihan
- Francette Fines; Hubert Delzangles. La conditionnalité environnementale dans les politiques de l'Union européenne, Bruylant, p. 59-74, 2019, 9782802764014.
-