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2018
548 publication(s) :
Chapitres d'ouvrages scientifiques
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Le droit pénal face au risque en matière de drogue
- Laurent Rousvoal
- Marion Bary; Maria Claudia Crespo Brauner. Le droit face aux risques sanitaires et environnementaux - Regards français et brésilien, Institut universitaire Varenne, pp.99-121, 2018, coll. "Colloques est essais", 978-2-37032-167-1.
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Les parlementaires bourguignons et la genèse de la déontologie vinicole française (années 1880-années 1930)
- Olivier Serra
- Serge Wolikow; Olivier Jacquet. Bourgogne(s) viticole(s) : enjeux et perspectives historiques d’un territoire, Éditions universitaires de Dijon, pp.135-143, 2018, 978-2-36441-263-7.
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Le modèle français des conseils de préfecture dans l'Europe du premier XIXe siècle
- Sylvain Soleil
- Miguel Ángel Chamocho Cantudo; Tiphaine Le Yoncourt. La naissance de la justice administrative locale. Des conseils de préfecture français aux conseils de province espagnols, Presses universitaires de Rennes, pp.89-117, 2018, 978-2-7535-7423-6.
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Meiji, Boissonade et la transposition du juge d’instruction au Japon (1875-1890)
- Sylvain Soleil
- Gwenaëlle Callemein; Stéphanie Blot-Maccagnan. Du lieutenant criminel au juge d’instruction. Évolutions historiques et défis contemporains, Presses universitaires de Rennes, pp.273-296, 2018, 978-2-7535-7492-2.
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L’influence de la délégation de pouvoirs dans la Politique agricole commune
- Sylvain Thiery
- Les nouveaux modes de production du droit de l’Union européenne. La dialectique du droit institutionnel et du droit matériel, Presses universitaires de Rennes, p. 163-180, 2018, Droits européens, 978-2-7535-7550-9.
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La jurisprudence du Tribunal international du droit de la mer et le droit international des droits de l'Homme.
- Sandrine Turgis
- La jurisprudence du Tribunal international du droit de la mer et le droit international des droits de l'Homme. Les 20 ans du Tribunal international du droit de la mer, Pédone, pp. 333-354, 2018, Colloque.
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Notions autonomes et concurrence des juges
- Sandrine Turgis
- Pierre-Yves Monjal; Pascal Jan; Christophe Geslot. La concurrence des juges en Europe. Le dialogue des juges en question(s), Editions Clément Juglar, pp. 181-189, 2018.
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Du renseignement à la preuve pénale
- Edouard Verny
- Pascal Beauvais et Raphaële Parizot. Les transformations de la preuve pénale, LGDJ, 2018, 978-2-275-06101-6.
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L’activité normative : la nécessité des délits
- Edouard Verny
- Annales de l’université Toulouse 1-Capitole, Tome 58, Presses de l’université Toulouse 1-Capitole, 2018, 978-2-36170-161-1.
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Les charges retenues lors du règlement de l’instruction
- Edouard Verny
- Collectif. Études à la mémoire de Philippe Neau-Leduc. Le juriste dans la Cité, LGDJ, 2018, Mélanges, 978-2-275-05978-5.
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