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2018
548 publication(s) :
Articles avec comité de lecture de revues nationales
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Histoire de la chapellenie Saint-Yves et de ses chapelains
- Thierry Hamon
- Mémoires de la Société d'Histoire et d'archéologie de Bretagne, 2018, 96, pp.727-749.
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Les droits sur les contenus postés par la jeunesse
- Manon Laumelais, Gauthier Soufflard
- Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2018, 6, pp.337 et suiv.
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Quand le droit conforte et aménage la norme sociale relative à la division sexuée du travail entre l’homme-culture et la femme nature : les effets en matière de filiation de l’interdiction de la GPA
- Marie Mesnil
- Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2018, 21, pp.67-74.
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Quand le droit conforte la norme sociale relative au bon âge de la maternité : les limites à l’accès des femmes aux techniques reproductives
- Marie Mesnil
- Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2018, 18, pp.45-50.
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- 175 -
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La salade des ruptures conventionnelles
- Patrick Morvan
- Droit Social, 2018, 1, pp.26.
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- 176 -
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La salle d’injection à l’image d’un « trou noir » : une approche spatiale des normes
- Patrick Morvan
- Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2018, 2.
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Cotisations et contributions sociales. Vers l'exonération des revenus de partnerships ?
- Patrick Morvan
- La Semaine juridique. Social, 2018, 17, pp.1142.
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- 178 -
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Sur la défense des valeurs par la jurisprudence sociale récente
- Patrick Morvan
- Revue de Jurisprudence Sociale, 2018, 7, pp.543.
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L'appréhension juridique des algorithmes sous l'angle de la protection des données personnelles
- Erwann Picart
- Revue juridique de l'Ouest , 2018, 3, pp.93-104.
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Le RGPD et la relation médecin-patient
- Erwann Picart
- Médecine, 2018, 14 (10), pp.471-477.
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