Consultez nos publications en libre accès sur HAL.
2015
142 publication(s) :
Articles
- 121 -
-
Précision jurisprudentielle sur la durée du droit de jouissance spéciale : rejet de la perpétuité !, sous Cass. 3e civ., 28 janvier 2015, ERDF
- Nicolas Thomassin, Lionel Andreu
- Répertoire du notariat Defrénois, 2015, pp.419 et s.
-
Chapitres d'ouvrages scientifiques
- 122 -
-
Le risque d’impayé des sous-traitants dans les marchés privés de travaux
- Marie-Laure Cicile-Delfosse
- Le risque entreprenarial, 2015.
-
- 123 -
-
L’appréhension des risques sociaux par le commissaire aux comptes lors de l’identification des bénéficiaires de conventions réglementées
- Afif Daher
- Le risque entrepreneurial, LexisNexis 2005 - .; Juris-Classeur 1997-2004, 2015.
-
- 124 -
-
La clause de hardship : brèves mises en garde sur l’usage d’un instrument contractuel de maîtrise du risque entrepreneurial
- Thomas Genicon
- Le risque entrepreneurial, LexisNexis 2005 - .; Juris-Classeur 1997-2004, 2015.
-
- 125 -
-
L’ordre public des biens et les servitudes
- Thomas Genicon
- Liberté contractuelle et droits réels, Lextenso Editions/Fondation Varennes, 2015.
-
- 126 -
-
Annotations du Code civil 2016
- Thomas Genicon
- Code Civil 2016, LexisNexis 2005 - .; Juris-Classeur 1997-2004, 2015.
-
- 127 -
-
Le risque de taxation au titre d'une donation indirecte par voie sociétaire
- Rémy Gentilhomme, Renaud Mortier
- Renaud Mortier; Yolande Sérandour. Le risque entrepreneurial, LexisNexis 2005 - .; Juris-Classeur 1997-2004, pp.239-253, 2015, 978-2-7110-2364-6.
-
- 128 -
-
La mondialisation du droit privé
- Antoine Gouëzel
- La mondialisation du droit privé . Recueil de leçons de 24 heures, LGDJ, pp.157 et s., 2015.
-
- 129 -
-
Le recours oublié contre le bénéficiaire d’un chèque faux
- Antoine Gouëzel
- Le recours oublié contre le bénéficiaire d’un chèque faux . Mélanges offerts au Professeur Pascale Bloch, Bruylant, pp.79 et s., 2015.
-
- 130 -
-
Le risque d’exclusion de l’associé, de l’exclusion à la cession forcée de ses titres sociaux
- Sabrina Le Normand-Caillère
- Renaud Mortier; Yolande Sérandour. Le risque entrepreneurial, LexisNexis, pp.125, 2015, 9782711023646.
-