Les publications HAL IODE

2023

273 publication(s) :

Articles avec comité de lecture de revues internationales

: 42 -
: The new Common Agricultural Policy: reflecting an agro-ecological transition. The legal perspective
: Alexandra Langlais
: Review of Agricultural, Food and Environmental Studies, 2023, 104 (1), pp.51-66.
: DOI : https://doi.org/10.1007/s41130-022-00183-1
: Pubmed : 36685803

: 43 -
: Integration of environmental signatures and omics-based approaches on the European flounder to assist with health assessment of estuarine ecosystems in Brittany, France
: Jennifer Laurent, Iwan Le Berre, Senthilkumar Kailasam, Matthieu Waeles, Jean Armengaud, Jérôme Couteau, Stéphane Le Floch, Jean Laroche, Vianney Pichereau
: Science of the Total Environment, 2023, 878, pp.163195.
: DOI : https://doi.org/10.1016/j.scitotenv.2023.163195
: Pubmed : 37003335

: 44 -
: Les juristes publicistes du XIXe siècle et l’idée de droit administratif sous l’Ancien Régime
: Mathilde Lemée
: Historia et Ius, 2023, 23.

: 46 -
: Autoconsommation collective en électricité et communautés énergétique, l’énergie comme un « commun » ? Collective self-consumption in electricity and energy communities, energy as a "common"?
: Blanche Lormeteau
: Autoconsommation collective en électricité et communautés énergétique, l’énergie comme un « commun » ?. Revue juridique de l'environnement, 2023, 48 (2), pp.371-378.

: 47 -
: Vingt ans après la loi Kouchner : articulation entre les CCI et les juridictions du contentieux en matière d’expertise de responsabilité médicale Twenty years after the Kouchner law: Articulation between the CCI and the litigation courts in terms of medical liability expertise
: Arnaud Léger, Cécile Manaouil, Dominique Montpellier, Marie-Laure Moquet-Anger, Philippe Pierre
: Vingt ans après la loi Kouchner : articulation entre les CCI et les juridictions du contentieux en matière d’expertise de responsabilité médicale. La Revue de Médecine Légale, 2023, 14 (2), pp.100405.
: DOI : https://doi.org/10.1016/j.medleg.2023.100405

: 49 -
: Pas de mention « sexe neutre », ni « intersexe » en droit français : un mal pour un bien ?
: Marie Mesnil
: Pas de mention « sexe neutre », ni « intersexe » en droit français : un mal pour un bien ? : note sous CEDH, 31 janv. 2023, n°76888/17. Dalloz Actualité, 2023.

: 50 -
: L’adoption de l’enfant par la conjointe dans un contexte de séparation du couple de femmes
: Marie Mesnil
: L’adoption de l’enfant par la conjointe dans un contexte de séparation du couple de femmes : note sous Civ. 1re, 11 mai 2023, n° 21-17.737. Dalloz Actualité, 2023.