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2023
273 publication(s) :
Communications
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Edmond David au Conseil d'État et au Tribunal des conflits (1855-1879)
- Marc Bouvet
- Edmond David (1834-1913). Itinéraire brisé d’un conservateur au Conseil d’État, Centre de recherche juridique Pothier, Nov 2023, Orléans, France.
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Rapport de synthèse : Assurance et pandémie
- Philippe Brun, P. Pierre
- Séminaire du Grerca : crise sanitaire et responsabilité civile, Université de Saint-Jacques de Compostelle; Université Pontificale Comillas, Apr 2023, Saint-Jacques de Compostelle, Espagne.
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Rapport sur les liens entre présomptions et constantes de la responsabilité
- Philippe Brun
- Présomptions et responsabilités, CERDACC; Université Haute-Alsace, Sep 2023, Mulhouse, France.
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La responsabilité civile du notaire : le lien de causalité
- Philippe Brun
- La profession de notaire : les risques de l'exercice, Université Picardie Jules Verne; CEPRISCA; THEMIS; Le Mans Université; Centre de recherche en droit Antoine Favre; Université de Savoie Mont Blanc, Dec 2023, Amiens, France.
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Les gloses malbergiques au risque des manuscrits
- Christophe Camby
- Langues et paroles du droit, Société d'Histoire du Droit, Jun 2023, Lausanne, Switzerland.
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Opérationnaliser la notion de "sécurité cognitive" pour mieux répondre à la menace informationnelle dans les conflits contemporains
- Didier Danet
- Appréhender et s'adapter à la "guerre hybride", ; Mélanie Dubuy; Stéphane Taillat; Sandrine Turgis, Apr 2023, Rennes, France.
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Le mandat de protection future : à quel âge et pour quelles situations ?
- Jean-Marie Delperier
- Le mandat de protection future dans tous ses états, Nov 2023, Rennes (FRA), France.
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Rénovation et copropriété : aspects pratiques
- Gwenaëlle Durand-Pasquier, Matthieu Poumarède
- 119e congrès des notaires de France, Sep 2023, Deauville, France.
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Les principaux diagnostics en pratique (DPE, audit énergétique, carnet d’informationsur le logement, assainissement, étude géotechnique...)
- Gwenaëlle Durand-Pasquier
- Les principaux diagnostics en pratique (DPE, audit énergétique, carnet d’informationsur le logement, assainissement, étude géotechnique..). Conférences des éditions du CRIDON, Jun 2023, Paris, France.
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Les difficultés persistantes du délai de rétractation de l’article L. 271-1 CCH : modification substantielle et irrégularité de la purge
- Gwenaëlle Durand-Pasquier
- Université Nationale Digitale, INAFON, Nov 2023, Visio conférence, France.
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