Les publications HAL IODE

2023

273 publication(s) :

Chapitres d'ouvrages scientifiques

: 131 -
: Faut-il un traité sur les limites planétaires ?
: Claire Malwé
: Sous la direction de Sandrine Maljean-Dubois. La définition des "limites planétaires". Quelles implications pour le droit et la gouvernance internationale ?, Pedone, pp.111-126, 2023.

: 132 -
: En finir avec la référence au sexe dans le numéro de sécurité sociale
: Marie Mesnil
: Olivia Bui-Xuan. Le(s) droit(s) à l'épreuve de la non-binarité, Institut Francophone pour la Justice et la Démocratie; Colloques & Essais, pp.87-105, 2023, 978-2-37032-388-0.

: 133 -
: Chapitre 3. La rencontre de la responsabilité sociale des entreprises et des droits des travailleurs dans les accords de libre-échange de l’Union européenne : quelle mise en perspective ?
: Frédérique Michéa
: Marion Bary. L'entreprise et la reddition de compte en matière sociale et environnementale. Regards croisés droits français, de l'Union européenne et brésilien, IODE (UMR CNRS 6262), pp.51-96, 2023, Amplitude du droit, 978-2-9581843-2-2.

: 134 -
: Effet extraterritorial du droit européen des données
: Frédérique Michéa
: Effet extraterritorial du droit européen des données : la valse-hésitation du juge et du législateur. Alan Hervé; Cécile Rapoport. L’Union européenne et l’extraterritorialité. Acteurs, fonctions, réactions, Presses universitaires de Rennes, pp.289-313, 2023, 9782753592179.

: 135 -
: La rencontre de la responsabilité sociale des entreprises et des droits des travailleurs dans les accords de libre-échange de l'Union européenne : quelle mise en perspective ?
: Frédérique Michéa
: L'entreprise et la reddition de compte en matière sociale et environnementale. Regards croisés droits français, de l'Union européenne et brésilien, IODE - Editions d'ouvrages numériques, pp.51-96, 2023, Amplitude du droit, 978-2-9581843-2-2.

: 136 -
: Propos introductifs
: Sylvie Moisdon-Chataigner
: et Richard Desgorces. Procédures, majeurs protégés et juge au XXIe siècle, Institut francophone pour la justice et la démocratie, pp.7-20, 2023, 978-2-37032-344-6.

: 137 -
: La volonté de la personne dans la procédure de protection et les droits boomerang. Une vision critique du droit espagnol après la Convention des Nations unies de 2006
: Montserrat Pereña Vicente
: Sylvie Moisdon-Chataigner et Richard Desgorces. Procédures, majeurs protégés et juge au XXIe siècle, Institut francophone pour la justice et la démocratie, pp.191-199, 2023, 978-2-37032-344-6.

: 138 -
: L'extraterritorialité du droit de l'Union européenne
: Cécile Rapoport
: L'extraterritorialité du droit de l'Union européenne : quelle(s) singularité(s) ?. Alan Hervé; L’Union européenne et l’extraterritorialité. Acteurs, fonctions, réactions, Presses universitaires de Rennes, pp.57-74, 2023, 9782753592179.

: 139 -
: L’acte médical dans l’intérêt d’autrui : d’une construction normative empirique à l’émergence d’un droit commun international
: Aurélien Rissel
: Hassan Abdelhamid, Sophie Dumas-Lavenac et(dir.). L'acte médical pour autrui. Panorama international, LEH Editions, p. 261-289, 2023, À la croisée des regards, 978-2-84874-979-2.

: 140 -
: Vertige. Brève introduction
: Laurent Rousvoal
: Juger les crimes. Enjeux de juridictions en France et dans les pays voisins, Anthemis, pp.9-14, 2023, Criminalis, 978-2-8072-1121-6.