Les publications HAL IODE

2021

315 publication(s) :

Chapitres d'ouvrages scientifiques

: 171 -
: Les qualités du Prince à travers les préambules royaux (XIe-XIIe siècles)
: Luc Guéraud
: Emmanuelle Chevreau, Olivier Descamps, Gilduin Davy, Frédérique Lachaud (dir.). Droit, pouvoir et société au Moyen Âge. Mélanges offerts au Professeur Yves Sassier, Presses Universitaires de Limoges, p. 373-395, 2021, Cahiers de l'Institut d'Anthropologie Juridique, 978-2-8428-7835-1.

: 172 -
: L’impact de la Covid-19 sur le droit social européen
: Sylvie Hennion-Moreau
: E. Dubout, F. Picod (dir.). Coronavirus et droit de l'Union européenne, Bruylant, p. 241-265, 2021.

: 173 -
: Social Services of General Interest in a post-COVID-19 Europe
: Sylvie Hennion
: Festschrift für Otto Kaufmann Armağanı, Legal Yayincilik, pp.531, 2021, 978-605-315-920-9.

: 174 -
: La participation de la société civile organisée à la politique environnementale de l’Union européenne, entre prudence, résistance et dynamique démocratique L’illustration emblématique de la participation des organisations de défense de l’environnement
: Nathalie Hervé-Fournereau
: La participation de la société civile organisée à la politique environnementale de l’Union européenne, entre prudence, résistance et dynamique démocratique L’illustration emblématique de la participation des organisations de défense de l’environnement. Union européenne et société civile organisée : Pygmalion et Golem ouvrage coordonné par A. Millet-Devalle, A paraître.

: 175 -
: De Greenpeace à Carvalho : vingt-cinq années de recours déclarés irrecevables par la CJUE. Quelles dynamiques d'évolution de la jurisprudence Plaumann pour répondre au comité d'examen de la convention d'Aarhus d'ici 2021 ?
: Nathalie Hervé-Fournereau
: Les dynamiques du contentieux climatique. Usages et mobilisations du droit - sous la direction de M. Torre-Schaub en collaboration avec B. Lormeteau, 2021.

: 176 -
: Data Protection and Artificial Intelligence: the European Union’s Internal Approach and its possible Promotion through Trade Agreements
: Alan Hervé
: Shin-Yi Peng, Ching-Fu Lin, Th. Streinz (Eds.). Artificial Intelligence and International Economic Law: Disruption, Regulation, and Reconfiguration, Cambridge University Press, p. 193-214, 2021.

: 177 -
: Accord de libre-échange et (extra)territorialité du droit de l’Union
: Alan Hervé
: E. Dubout, F. Martucci, F. Picod (dir.). L’extraterritorialité du droit de l’Union, Bruylant, p. 251-276, 2021, Colloques.

: 178 -
: L’influence des acteurs privés sur les décisions de politique commerciale de l’Union européenne
: Alan Hervé
: L’influence des acteurs privés sur les décisions de politique commercialede l’Union européenne. Brunessen Bertrand et Laure Clément-Wilz (dir.). Méthodes et stratégies dans l’Union européenne, p. 203-215, Presses universitaires de Rennes, 2021, 9782753581531.

: 179 -
: Les structures individuelles : remarques sur la mise en œuvre de l’activité économique au XIXe siècle
: Jean-Philippe Hias
: Les structures individuelles : remarques sur la mise en œuvre de l’activité économique au XIXe siècle. Les structures individuelles, Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole, pp.17-34, 2021,
: DOI : https://doi.org/10.4000/books.putc.14085

: 180 -
: Juridictions d'intégration africaines et revirement de jurisprudence
: Piabé Jean-Baptiste Bako
: Guillaume Le Floch, Marie Lemey (dir.). Le revirement de jurisprudence en droit international, Pedone, p. 247-260, 2021.