Les publications HAL IODE

2020

276 publication(s) :

Chapitres d'ouvrages scientifiques

: 201 -
: L’intégration des régimes spéciaux de responsabilité dans les projets de réforme français et belge
: Philippe Pierre
: Bernard Dubuisson. La réforme du droit de la responsabilité en France et en Belgique. Regards croisés et aspects de droit comparé, Bruylant, pp.103-110, 2020, Collection "GRERCA", 978-2-8027-6433-5.

: 202 -
: La socialisation des risques accidentels : panorama du droit français
: Philippe Pierre
: Anderson Lobato; Girolamo Treccani; Marion Bary. Justice socio-environnementale et droits humains - Justiça Socioambiental e Direitos Humanos, vol. 4, Editora da FURG, p. 11-20, 2020, Coleção Direito e Justiça Social.

: 203 -
: La réforme du droit de la responsabilité civile en France : vraie réforme ou consolidation des acquis ?
: Yohann Quistrebert
: La réforme du droitde la responsabilité civile en France : vraie réforme ou consolidationdes acquis ?. Bernard Dubuisson. La réforme du droit de la responsabilité en France et en Belgique. Regards croisés et aspects de droit comparé, Bruylant, pp.63-92, 2020, Collection "GRERCA", 978-2-8027-6433-5.

: 204 -
: La représentation du droit de la drogue dans le hip hop. Sondages dans le rap français
: Laurent Rousvoal, François-Xavier Roux-Demare
: Arnaud Montas (dir.). Droit(s) et Hip-hop, Mare et Martin, p. 141-161, 2020.

: 205 -
: L’accès des services répressifs aux données de migrants et réfugiés présentes dans le fichier Eurodac
: Laurent Rousvoal
: Sandrine Turgis. Les données numériques des migrants et des réfugiés sous l’angle du droit européen, Presses universitaires de Rennes, pp.81-94, 2020, Droits européens, 978-2-7535-7905-7.

: 206 -
: L'évaluation du risque de récidive (Une occurrence du profilage en matière pénale)
: Laurent Rousvoal
: Alexandra Bensamoun, Maryline Boizard et Sandrine Turgis (dir.). Le profilage en ligne : entre libéralisme et régulation, Mare et Martin, p. 97-122, 2020.

: 207 -
: Bleue comme une orange (Sur la crise de la compétence territoriale en droit pénal français)
: Laurent Rousvoal
: Les mots du droit, les choses de justice - Mélanges en l'honneur de Jean Danet, Dalloz, p. 89-109, 2020.

: 208 -
: Les archives parlementaires et le droit de la vigne et du vin
: Olivier Serra
: Karen Fiorentino; Sophie Monnier. Les archives de la vigne et du vin. Enjeux patrimoniaux, juridiques et culturels, L’Harmattan, pp.215-228, 2020, 978-2-343-18786-0.

: 209 -
: Parlementarisation et droits fondamentaux
: Sandrine Turgis
: Isabelle Bosse-Platière. La parlementarisation des processus d'intégration régionale. Approche comparée Europe, Afrique, Amériques, Presses universitaires de Rennes, p. 219-232, 2020, Droits européens.

: 210 -
: Propos introductifs
: Sandrine Turgis
: Les données numériques des migrants et des réfugiés sous l’angle du droit européen, Presses universitaires de Rennes, p. 13-32, 2020, Droits européens.