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2020
276 publication(s) :
Articles avec comité de lecture de revues internationales
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Juridifier l’Anthropocène? : ce que l’Anthropologie dit au droit
- Gilles Lhuilier
- Juridifier l’Anthropocène? : ce quel’Anthropologie dit au droit. La Semaine juridique. Édition générale, 2020, 12 p.
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Best practices de la Licence Sociale et environnementale
- Gilles Lhuilier
- Best practices de la Licence Sociale et environnementale : Le cas de la participation des populations dans la décision d’accorder une licence au projet de mine d’or Guyanaise dite « Montagne d’or ». Politiques et Management public, 2020, numéro spécial « La participation transnationale », 28 p.
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Pratiques et Apports de la QPC en droit de la Santé (PAQS)
- Marie Mesnil, Pascal Caillaud, Marion del Sol, Josépha Dirringer, Suzanne Poulot, Evelyne Serverin
- Titre VII – Les Cahiers du Conseil constitutionnel, 2020, Hors-série, pp.221-237.
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Ce que les femmes mariées nous apprennent du projet de loi de bioéthique
- Marie Mesnil
- Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2020, pp.66-69.
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L’autoconservation de gamètes en débat
- Marie Mesnil
- Journal de droit de la santé et de l'assurance maladie, 2020, 25.
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Un nouveau rapport sur "Les droits fondamentaux des majeurs protégés
- Sylvie Moisdon-Chataigner
- Un nouveau rapport sur "Les droits fondamentaux des majeurs protégés" : Rapport d’information de l’Assemblée nationale 26 juillet 2019 par C. Abadie et A. Pradié. La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2020, n° 5, p. 43-44.
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De quelques aspects de compétences pour les obligations alimentaires
- Sylvie Moisdon-Chataigner
- La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2020, n° 5, p. 40 -41.
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La rupture du lien familial et la mesure de protection
- Sylvie Moisdon-Chataigner
- La rupture du lien familial et la mesure de protection : Cass. 1re civ., 24 juin 2020, n° 19-15.781, P+B : JurisData n° 2020-008800. La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2020, 39, p. 56-57.
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Quelle place pour l'audition du majeur protégé ?
- Sylvie Moisdon-Chataigner
- Quelle place pour l'audition du majeur protégé ? : Cass. 1re civ., 15 janv. 2020, n° 19-12.912, D : JurisData n° 2020-000452. La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2020, 39, p. 57-58.
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Quelles avancées juridiques pour les décisions médicales et sociales des personnes vulnérables ? Analyse de l'ordonnance n° 2020-232 du 11 mars 2020
- Sylvie Moisdon-Chataigner
- Quelles avancées juridiques pour les décisions médicales et sociales des personnes vulnérables ? Analyse de l'ordonnance n° 2020-232 du 11 mars 2020. Revue juridique Personnes & Famille, 2020, n° 5, p. 11-15.
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