Les publications HAL IODE

2022

314 publication(s) :

Chapitres d'ouvrages scientifiques

: 181 -
: Legal issues of implementing soil organic carbon sequestration as negative emission technology
: Alexandra Langlais
: Burleigh Dodds Science Publishing sous la direction de Cornelia Rumpel. Understanding and fostering soil carbon sequestration, pp. 851-874, 2022.

: 182 -
: La protection de l’agent public malade : pratiques de l’État employeur au XIXe siècle
: Tiphaine Le Yoncourt
: Philippe Batifoulier; Marion Del Sol. Plus d'assurance santé pour moins de protection ? Le patient face au marché, IODE (UMR CNRS 6262), pp.125-137, 2022, Collection Amplitude du droit, 978-2-9581843-1-5.

: 183 -
: L'administration départementale et communale sous la monarchie de Juillet, la Deuxième République et le Second Empire (1830-1870)
: Tiphaine Le Yoncourt
: Pierre Allorant. Le Direction générale des collectivités locales, deux siècles d'histoire. 40 ans de décentralisation, Direction générale des collectivités locales, pp.26-34, 2022, 978-2-11-167819-4.

: 184 -
: Les dix ans du paquet législatif "Marchandises" : bilan et perspectives
: Stéphane Leclerc
: Sébastien Adalid; Frédérique Michéa. La procéduralisation du droit de l'Union européenne, Presses universitaires de Rennes, pp.239-252, 2022, (Droits européens), 978-2-7535-8600-0.

: 185 -
: The voluntary initiatives, “positive energy territory” and “positive energy territory for green growth”, first steps toward decentralization of the French energy system? Les initiatives volontaires, " territoire à énergie positive " et " territoire à énergie positive pour la croissance verte ", premiers pas vers la décentralisation du système énergétique français ?
: Blanche Lormeteau
: The voluntary initiatives, “positive energy territory” and “positive energy territory for green growth”, first steps toward decentralization of the French energy system?. Magali Dreyfus, Aki Suwa. Local Energy Governance. Opportunities and Challenges for Renewable and Decentralised Energy in France and Japan, Routledge, 2022., 2022.

: 186 -
: Regulatory framework of collective self-consumption operations
: Blanche Lormeteau
: G. Debizet, M. Pappalardo, F. Wurtz. Local Energy Communities. Emergence, Places, Organizations, Decision Tools, 1, Routledge, pp.110-125, 2022,
: DOI : https://doi.org/10.4324/9781003257547-9

: 187 -
: La santé (mentale) en droit constitutionnel français
: Marie Mesnil
: Santé mentale et organisation du travail. Approche juridique et regards croisés, pp.39-46, 2022, 9782247215386.

: 188 -
: Le harcèlement managérial au sein du contentieux du harcèlement moral
: Marie Mesnil
: Le harcèlement managérial au sein du contentieux du harcèlement moral . Santé mentale et organisation du travail. Approche juridique et regards croisés, pp.147-158, 2022, 2247215386.

: 189 -
: L’autoconservation ovocytaire en France. Perspectives juridiques sur un nouvel usage des techniques reproductives
: Marie Mesnil
: Sandra Hotz; Nils Kapferer; Michelle Cottier. Droit en mouvement, Law on the move, pp.127-149, 2022, 978-3-03891-425-9.

: 190 -
: Introduction. Essai de typologie des filières procédurales sous-tendant les politiques de l’Union européenne
: Frédérique Michéa
: Sous la direction de Sébastien Adalid et La procéduralisation du droit de l'Union européenne, Presses universitaires de Rennes, p. 17-48, 2022, Droits européens.