Consultez nos
publications en libre accès sur HAL.
2023
277 publication(s) :-
- 1 -
-
Bail commercial - Environnement et bail commercial - Obligations d'information environnementale - Obligations générales d'information environnementale - Obligations spéciales d'information environnementale
- Muriel Laisné
- JurisClasseur Bail à Loyer, 2023, pp.Fascicule 1247.
-
Articles avec comité de lecture de revues internationales
- 2 -
-
La preuve numérique en procédure pénale : un système à (re)construire
- Benoît Auroy
- Recueil Dalloz, 2023, p. 697.
-
- 3 -
-
Séquestrée à l’insu des malfaiteurs ?
- Benoît Auroy
- Séquestrée à l’insu des malfaiteurs ? : note ss. Cass. crim., 15 mars 2023, n° 22-87.278, F-B. La lettre juridique [Lexbase], 2023, n° 947.
-
- 4 -
-
Les paradoxes de la prison dans l’œuvre de Michel Foucault
- Benoît Auroy
- Amplitude du droit, 2023, n° 2,
- DOI : https://doi.org/10.56078/amplitude-droit.413
-
- 5 -
-
Du mariage à l’enfant « pour tous », les noces d’étain des mariés de l’An 13
- Jean-René Binet
- Droit de la famille, 2023, repère 5.
-
- 6 -
-
Directives anticipées, dignité et liberté personnelle
- Jean-René Binet
- Droit de la famille, 2023, repère 1.
-
- 7 -
-
Indemnité d’occupation d’un bien indivis après le divorce : n’est pas créancier qui veut !
- Jean-René Binet
- Indemnité d’occupation d’un bien indivis après le divorce : n’est pas créancier qui veut ! : Cass. 1re civ., 15 mars 2023, n° 21-15.183 : JurisData n° 2023-003759. Droit de la famille, 2023, n° 6, pp.comm. 89.
-
- 8 -
-
Violation du droit à la vie par la loi belge relative à l’euthanasie
- Jean-René Binet
- Violation du droit à la vie par la loi belge relative à l’euthanasie : CEDH, 4 oct. 2022, n° 78017/17, Mortier c/ Belgique. Droit de la famille, 2023, n° 2, pp.comm. 36.
-
- 9 -
-
Panorama de droit pénal spécial (2023)
- Marthe Bouchet, Benoît Auroy
- Lexbase Pénal, 2023, n° 61 (N5846BZK).
-
- 10 -
-
Étude jurisprudentielle sur l’exequatur après GPA à l’étranger
- Laurence Brunet, Marie Mesnil
- Actualité juridique Famille, 2023, pp.374.
-