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publications en libre accès sur HAL.
2019
388 publication(s) :-
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Comment rendre l’agriculture plus éco-responsable ?
- Alexandra Langlais
- 2019.
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La responsabilité délictuelle et le contrat international
- Gilles Lhuilier
- Encyclopédie des contrats internationaux, 2019.
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La définition du contrat international. Du droit international privé élaboré pour les juges étatiques au legal engineering pratiqué par les avocats et juristes d’entreprise
- Gilles Lhuilier
- Encyclopédie des contrats internationaux, 2019.
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Articles avec comité de lecture de revues internationales
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Preuve de l'intention dolosive en matière de cession de droits sociaux : revirement de la chambre commerciale
- Tanguy Allain
- Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2019, 03, pp.179.
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León de Armenia. Señor de Andújar (1383-1393)
- Miguel Angel Chamocho Cantudo
- Historia. Instituciones. Documentos, 2019, Tomo 46, p. 13-42.
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Droit des assurances
- Mireille Bacache, Luc Grynbaum, David Noguéro, Philippe Pierre
- Recueil Dalloz, 2019, 21, pp.1196.
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Management des ressources naturelles, le retour de l’État régalien ?
- Marine Bastiège, Florian Favreau
- Politiques et Management public, 2019, 36 (4), p. 353-370.
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Private Health Insurance in France: Between Europeanization and Collectivization
- Cyril Benoît, Gaël Coron
- Milbank Quarterly, 2019, 97 (4), pp.1108-1150.
- DOI : https://doi.org/10.1111/1468-0009.12420
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Les stratégies de lutte contre la piraterie des contenus culturels et sportifs
- Alexandra Bensamoun
- Recueil Dalloz, 2019, 22, pp.1237.
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Responsabilité du titulaire d'un accès à internet en cas de contrefaçon : « Si ce n'est toi, c'est donc ton... » ?
- Alexandra Bensamoun
- Responsabilité du titulaire d'un accès à internet en cas de contrefaçon : « Si ce n'est toi, c'est donc ton.. » ?. Dalloz IP/IT : droit de la propriété intellectuelle et du numérique, 2019, 01, pp.40-43.
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