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publications en libre accès sur HAL.
2018
548 publication(s) :Articles avec comité de lecture de revues nationales
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Vin et hygiénisme dans le discours parlementaire au temps de l’agrarisme triomphant
- Olivier Serra
- Parlement[s], Revue d'histoire politique, 2018, 28, pp.191-204.
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Le respect de l'ordre du jour par une nouvelle résolution prise lors de l'assemblée générale d'une SARL. Cass. com., 14 février 2018, n° 15-16.525, F-P+B, SARL Sté de transport de marchandises c/ SARL ABC Equipement océan Indien : JurisData n° 2018-002095
- Mathieu Soulié
- Revue juridique de l'Ouest , 2018, 4, pp.59-66.
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Le parcours maçonnique d’un abolitionniste
- Anne Ulrich-Girollet
- Saisons d'Alsace, 2018, numéro spécial consacré à Victor Schoelcher, 78, pp.66-71.
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La réglementation en assurance santé collective, une logique vertueuse ?
- Marion del Sol
- L'Argus de l'assurance, 2018, 7555-7756, pp.48-50.
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L'opposabilité des sources conventionnelles : apports de la directive n° 2018/957 et effets potentiels
- Marion del Sol
- Bulletin Joly Travail, 2018, 3, pp.223-228.
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Articles sans comité de lecture de revues internationales
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Le value gap ou le partage de la valeur dans la proposition de directive sur le droit d’auteur dans le marché unique numérique
- Alexandra Bensamoun
- Entertainment & Law, 2018, Dossier « Réforme du droit d’auteur et copyright », Entertainment, n° 4, 2018, p., 4, pp.278-287.
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Articles sans comité de lecture de revues nationales
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Quelle régulation pour l’intelligence artificielle ?
- Alexandra Bensamoun
- Télécom : revue de l'association TELECOM Paristech ALUMNI, 2018, 190, pp.50-51.
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Le recteur breton et la justice au XVIIIe siècle
- Marie-Yvonne Crépin
- Mémoires de la Société d'Histoire et d'archéologie de Bretagne, 2018, 96, pp.273-289.
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Les études juridiques de saint Yves
- Thierry Hamon
- Mémoires de la Société d'Histoire et d'archéologie de Bretagne, 2018, 96, pp.55-77.
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Autres publications
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Le nouveau Code minier camerounais, au cœur des standards de la gouvernance extractive contemporaine
- Lamine Défoukouémou Himbé
- 2018. ⟨halshs-01664344v2⟩
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