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2018
548 publication(s) :Articles avec comité de lecture de revues nationales
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Un notaire responsable est-il responsable de l'angoisse de son client ?
- Philippe Pierre
- Un notaire responsable est-il responsable de l'angoisse de son client ? :Cass. 3e civ., 26 oct. 2017, n° 16-21.331: JurisData n° 2017-029137 . La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2018, 27, pp.35-36.
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Peut-on encore alourdir le devoir de conseil du notaire ?
- Philippe Pierre
- Peut-on encore alourdir le devoir de conseil du notaire ? : Cass. 1re civ., 14 févr. 2018, n° 16-27.263: JurisData n° 2018-001970. La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2018, 27, pp.30-31.
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La responsabilité du notaire à l'épreuve de son environnement numérique
- Philippe Pierre
- La responsabilité du notaire à l'épreuve de son environnement numérique : Cass. 1re civ., 28 nov. 2018, n° 17-31.144, F-P+B : JurisData n° 2018-021388. La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2018, 50, pp.act. 938.
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Assurance sur la vie - Désignation du ou des bénéficiaires
- Philippe Pierre
- Assurance sur la vie - Désignation du ou des bénéficiaires : Cass. 1re civ., 19 sept. 2018, n° 17-23.568, FS-P+B: JurisData n° 2018-015912. Responsabilité civile et assurances, 2018, 12, pp.comm. 316.
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Conseiller, c'est aussi s'adapter...
- Philippe Pierre
- Conseiller, c'est aussi s'adapter.. : Cass. 1re civ., 3 oct. 2018, n° 16-19.619, P+B : JurisData n° 2018-017114. La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2018, 42, pp.act. 810.
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La formation notariale se restructure...
- Philippe Pierre
- La formation notariale se restructure.. La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2018, 35, pp.act. 689.
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Nouvelles variations autour du conseil notarié...
- Philippe Pierre
- Nouvelles variations autour du conseil notarié.. La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2018, 20, pp.act. 455.
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Défaut d'information précontractuelle et manquement de l'assureur à son devoir d'information : cumul ou non-cumul des sanctions ?
- Philippe Pierre
- Défaut d'information précontractuelle et manquement de l'assureur à son devoir d'information : cumul ou non-cumul des sanctions ? : Cass. 2e civ., 23 nov. 2017, n° 16-21.671, FS-P+B, B. c/ SA Axa France vie : JurisData n° 2017-023538. Responsabilité civile et assurances, 2018, pp.comm. 54.
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Témoins atypiques
- Laurent Rousvoal
- Actualité juridique Pénal, 2018, 4, pp.176.
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Propagande, publicité : le terroir, vecteur de communication éthique ?
- Olivier Serra
- Droit & Patrimoine, 2018, 281, pp.42-44.
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