Consultez nos publications en libre accès sur HAL.
2016
70 publication(s) :
Articles
- 51 -
-
La modernisation de la coopération hospitalière : le groupement hospitalier de territoire (GHT)
- Catherine Keller
- Les cahiers de la fonction publique, 2016, 369, pp.39-41.
-
- 52 -
-
Procedural Developments at the International Criminal Court (2015)
- Guillaume Le Floch, Marie Lemey, Lucie Paiola
- The Law and Practice of International Courts and Tribunals, 2016, 15 (3), pp.491.
-
- 53 -
-
Les lignes de démarcation à la lumière de la pratique contemporaine
- Guillaume Le Floch
- Droit des frontières internationales, 2016, pp.187-206.
-
- 54 -
-
Les mesures provisoires devant la Cour européenne des droits de l'homme, quelques remarques à partir de l'affaire Lambert
- Guillaume Le Floch
- La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2016, 51, pp.34-38.
-
- 55 -
-
Panorama de jurisprudence ; Note sous Cour internationale de justice, 16 décembre 2015, Certaines activités menées par le Nicaragua dans la région frontalière (Costa Rica contre Nicaragua) et Cour internationale de justice, 13 décembre 2013, construction d'une route le long du fleuve San Juan (Nicaragua contre Costa Rica)
- Guillaume Le Floch
- Journal du droit international (Clunet), 2016, 4/2016, pp.1401-1416.
-
- 56 -
-
Panorama de Jurisprudence ; Note sous Cour internationale de justice, 24 septembre 2015, obligation de négocier un accès à l'océan pacifique, Bolivie Contre Chili
- Guillaume Le Floch
- Journal du droit international (Clunet), 2016, 4/2016, pp.1393-1401.
-
- 57 -
-
Panorama de jurisprudence ; Note sous Cour internationale de justice, 17 mars 2016, Question de la délimitation du plateau continental entre le Nicaragua et la Colombie au delà de 200 milles marins de la côte nicaraguayenne
- Guillaume Le Floch
- Journal du droit international (Clunet), 2016, 4/2016, pp.1427-1439.
-
- 58 -
-
Panorama de jurisprudence ; Note sous Cour internationale de justice, 17 mars 2016, Violations alléguées de droits souverains et d'espaces maritimes dans la mer des Caraïbes (Nicaragua contre Colombie)
- Guillaume Le Floch
- Journal du droit international (Clunet), 2016, 4/2016, pp.1416-1427.
-
- 59 -
-
De la fonction juridictionnelle à l'incohérence constitutionnelle : à propos du projet de loi constitutionnelle n° 662 tendant à autoriser la ratification de la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires
- Anne-Marie Le Pourhiet
- Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, 2016, 04, pp.528.
-
- 60 -
-
Fonction consultative et fonction juridictionnelle : à propos du projet de révision constitutionnelle de protection de la nation
- Anne-Marie Le Pourhiet
- Constitutions : Revue de droit constitutionnel appliqué, 2016, 02, pp.243.
-