Consultez nos
publications en libre accès sur HAL.
2021
305 publication(s) :Articles avec comité de lecture de revues internationales
- 41 -
-
Catastrophes naturelles : nouvelle proposition au soutien d’une amélioration des dispositifs de prévention et d’indemnisation
- Cédric Coulon
- Responsabilité civile et assurances, 2021.
-
- 42 -
-
Epidémies et assurances : le point sur les dernières propositions de loi
- Cédric Coulon
- Responsabilité civile et assurances, 2021.
-
- 43 -
-
Covid-19 : De l’indemnisation des formes graves
- Cédric Coulon
- Responsabilité civile et assurances, 2021.
-
- 44 -
-
Réforme du courtage de l’assurance : du cavalier législatif à l’élaboration d’un texte dédié
- Cédric Coulon
- Responsabilité civile et assurances, 2021.
-
- 45 -
-
A propos de la responsabilité du notaire en cas de réalisation par le vendeur de travaux illégaux (1209)
- Cédric Coulon
- La semaine juridique. Notariale et immobilière, 2021, 23, pp.34-35.
-
- 46 -
-
Responsabilité des transports aériens : retour sur la notion de "circonstance extraordinaire
- Cédric Coulon
- Responsabilité des transports aériens : retour sur la notion de "circonstance extraordinaire". Responsabilité civile et assurances, 2021, pp.alerte 17.
-
- 47 -
-
Assurance automobile : une proposition de loi exclusivement dédiée à la diminution des primes
- Cédric Coulon
- Responsabilité civile et assurances, 2021, pp.alerte 20.
-
- 48 -
-
Assurance prêt : le droit à l’oubli se rappelle à notre bon souvenir
- Cédric Coulon
- Responsabilité civile et assurances, 2021, pp.alerte 23.
-
- 49 -
-
Obligation d’assurance des véhicules automoteurs : de l’aptitude à circuler au retrait de la circulation
- Cédric Coulon
- Responsabilité civile et assurances, 2021, pp.alerte 25.
-
- 50 -
-
Loi « Climat et résilience » : brèves remarques sur les aspects liés au droit de l’indemnisation
- Cédric Coulon
- Responsabilité civile et assurances, 2021, pp.alerte 27.
-