Les publications HAL IODE

2023

15 publication(s) :

Articles avec comité de lecture de revues internationales

: 3 -
: The new common agricultural policy: reflecting an agro-ecological transition, The legal perspective
: Alexandra Langlais
: Review of Agricultural, Food and Environmental Studies, In press.

Articles avec comité de lecture de revues nationales

: 4 -
: Responsabilité médicale et expertise : de la loi du Talion à la loi Kouchner Medical responsibility and expertise: From Talion law to Kouchner law
: A. Léger, C. Manaouil, D. Montpellier, Marie-Laure Moquet-Anger, Philippe Pierre
: Responsabilité médicale et expertise : de la loi du Talion à la loi Kouchner. Médecine & Droit, 2023, 2023 (178), pp.7-12.
: DOI : https://doi.org/10.1016/j.meddro.2022.11.003

: 5 -
: EUGIC (Extension de l’Utilisation de Gamètes en IntraConjugal) : les nouveaux usages des gamètes au sein du couple EUGIC (Extension of the Use of Gametes in Intra-Conjugal): New uses of gametes within the couple
: Marie Mesnil, Noemie Ranisavljevic, Sophie Brouillet, Bérengère Ducrocq, Arnaud Reignier, Chadi Yazbeck, Catherine Metzler-Guillemain, Jeanine Ohl, Laurence Brunet, Hélène Letur, Célia Ravel
: EUGIC (Extension de l’Utilisation de Gamètes en IntraConjugal) : les nouveaux usages des gamètes au sein du couple. Gynecologie, Obstetrique, Fertilite and Senologie, 2023, ⟨hal-03980002v1⟩
: DOI : https://doi.org/10.1016/j.gofs.2023.01.008
: Pubmed : 36681149

Chapitres d'ouvrages scientifiques

: 6 -
: Introduction
: Marion Bary
: L'entreprise et la reddition de compte en matière sociale et environnementale. Regards croisés droits français, de l'Union européenne et brésilien, IODE (UMR CNRS 6262), pp.9-14, 2023, Amplitude du droit, 978-2-9581843-2-2.

: 7 -
: Chapitre 9. Les informations environnementales à destination du consommateur
: Marion Bary
: L'entreprise et la reddition de compte en matière sociale et environnementale. Regards croisés droits français, de l'Union européenne et brésilien, IODE (UMR CNRS 6262), pp.185-197, 2023, Amplitude du droit, 978-2-9581843-2-2.

: 8 -
: L'entreprise et la reddition de compte en matière sociale et environnementale. Regards croisés droits français, de l'Union européenne et brésilien. Conclusion finale
: Marion Bary
: L'entreprise et la reddition de compte en matière sociale et environnementale. Regards croisés droits français, de l'Union européenne et brésilien. Conclusion finale. L'entreprise et la reddition de compte en matière sociale et environnementale. Regards croisés droits français, de l'Union européenne et brésilien, IODE (UMR CNRS 6262), pp.223-226, 2023, Amplitude du droit, 978-2-9581843-2-2.

: 9 -
: Premiers regards sur le devoir de vigilance
: Firouse Boudjellal
: Marion Bary. L'entreprise et la reddition de compte en matière sociale et environnementale. Regards croisés droits français, de l'Union européenne et brésilien, IODE - Institut de l'Ouest : Droit et Europe (UMR CNRS 6262), pp.115-139, 2023, Amplitude du droit, 978-2-9581843-2-2.

: 10 -
: Chapitre 6. Salariés, lanceurs d’alerte : quelle efficacité pour la reddition de compte des entreprises en matière sociale et environnementale ?
: Josépha Dirringer
: Marion Bary. L'entreprise et la reddition de compte en matière sociale et environnementale. Regards croisés droits français, de l'Union européenne et brésilien, IODE (UMR CNRS 6262), pp.141-155, 2023, Amplitude du droit, 978-2-9581843-2-2.